Manuel de santé et sécurité de l'industrie de la construction (2008) - 15

 

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Manuel de santé et sécurité de l'industrie de la construction (2008) - 15

 

 

33 – 13

Effectuer les analyses et prises de mesures de façon
sécuritaire. 

L'entrée dans un espace clos doit être interdite avant que les
mesures appropriées aient été prises et les analyses effectuées.
La prise de mesure de contaminants de l'air devrait être faite à
distance (à partir de l'extérieur de l'espace clos) avant chaque
entrée de personnel. Si possible, une sonde avec fil de rallonge
devrait être insérée dans un port d'inspection ou autre ouverture
avant d'ouvrir des portes ou des couvercles de grandes
dimensions. 

Assurez-vous qu'autant de zones que possible de l'espace clos
sont mesurées, incluant le fond, la région médiane en hauteur,
sous le plafond et dans les coins, de sorte à ne pas omettre une
couche atmosphérique ou une poche d'air malsain. (Voir la
figure ci-dessous). Certains gaz sont plus légers et d'autres sont
plus lourds que l'air. Les gaz plus légers, tel le méthane,
s'accumuleront sous le plafond, tandis que les gaz plus lourds
que l'air s'écouleront au niveau du plancher. Les gaz de même
masse atomique que l'air, tel le monoxyde de carbone, se
retrouveront partout dans l'espace clos. 

Si vous utilisez plus d'un instrument, mesurez les
concentrations d'oxygène et d'émanations ou de gaz
combustibles ou explosifs ainsi que des gaz et émanations
toxiques dans cet ordre.

Mesurer en premier la concentration d'oxygène. Il est important
de mesurer la concentration d'oxygène en premier parce qu'un
niveau d'oxygène normal peut être requis pour obtenir des
résultats valides d'autres mesures. 

Si la concentration d'oxygène n'est pas normale, faites la mesure
des contaminants explosifs de l'air. Plusieurs différents gaz
étalons sont disponibles. Le méthane est d'utilisation la plus
fréquente puisqu'il se retrouve communément dans plusieurs
lieux. Mais des dispositifs pour la mesure du propane, hexane,

heptane ou presque tout autre gaz combustible sont également
disponibles. Les résultats d'analyse de ces dispositifs sont
exprimés en pourcentage de la limite inférieure d'explosivité (LIE)
du gaz étalon utilisé. 

La vérification suivante à faire est celle de la présence
d'émanations ou de gaz toxiques en utilisant un instrument
étalonné. 

Si vous utilisez un appareil de surveillance de gaz multiples
pouvant mesurer la concentration d'oxygène et les gaz
combustibles et toxiques simultanément, alors la séquence de
lectures n'est pas aussi critique.

Les trois types d'atmosphères dangereuses doivent être évalués
avant l'entrée de personnel. Les utilisateurs des détecteurs de gaz
doivent être des travailleurs compétents à leur utilisation et doivent
avoir reçu une formation sur le fonctionnement, l'étalonnage et
l'entretien des dispositifs. La plupart des fabricants peuvent
procurer la formation nécessaire.

Il se peut que vous deviez surveiller la qualité de l'air de
façon continue.  

La surveillance continue de la qualité de l'air d'un espace clos est
requise lorsque des travaux à chaud sont effectués dans une aire
à atmosphère potentiellement inflammable ou explosive ou là où
l'atmosphère inflammable ou explosive a été rendue inerte par
l'ajout d'un gaz inerte. Elle doit également être considérée lorsque
les conditions à l'intérieur de l'espace clos sont sujettes à changer
rapidement. 

Si une surveillance de la qualité de l'air est effectuée en continu,
les mesures doivent être enregistrées à intervalles réguliers et
convenables. 

La plupart des instruments pour espaces clos peuvent enregistrer
les données. Ces enregistrements sont utiles aux fins de
conservation de données et registres de conformité.
L'enregistrement de données peut démontrer les réactions
conformes (ou non) advenant un accident ou événement
anormal.

Interprétation des résultats. 

Il se pourrait qu'il se trouve d'autres gaz que celui que vous tentez
de mesurer dans l'espace clos et qui fausse la lecture. Ces gaz
sont dénommés gaz d'interférence. Ils peuvent causer une
mauvaise interprétation des résultats de surveillance.  

Si l'air de l'espace clos n'a pas de contaminants excédant le seuil
d'exposition permis (se référer à la page suivante) l'entrée peut
être autorisée. Si les contaminants de l'air de l'espace clos
excèdent leur seuil d'exposition permis, des mesures et contrôles
confirmant la conformité devront être appliqués avant que
quiconque ne soit autorisé à pénétrer dans l'espace clos.

ESPACES CLOS

Vérifiez toujours ces trois dangers d'atmosphère :

excès ou insuffisance d'oxygène

émanations ou gaz combustibles ou explosifs

émanations ou gaz toxiques.

Connaissez les restrictions propres à votre instrument.
Consultez les instructions du fabricant pour savoir comment
l'utiliser correctement.

La température, l'humidité et les gaz d'interférence peuvent
tous affecter la performance des détecteurs de gaz. 

33 – 14

Si les lectures se rapprochent du seuil de non conformité,
la décision de la personne compétente de procéder ou
non devrait être basée sur l'évaluation du type de danger,
de la probabilité de changement et des conditions
actuelles. Dans les cas douteux, il sera préférable
d'appliquer les mesures et contrôles mentionnés ci-
dessous.

Enregistrement des résultats.

Les résultats d'essais doivent être rapportés sur le permis
de travail intérieur. Les registres doivent être gardés par
le constructeur ou l'employeur au moins un an après la fin
du projet. 

10) ATMOSPHÈRES INFLAMMABLES,
COMBUSTIBLES OU EXPLOSIVES

Aucun travailleur n'est autorisé à pénétrer dans un espace clos
si des poussières ou bruines combustibles en suspension dans
l'air sont présentes dans une concentration suffisante à
l'explosion. Si une atmosphère explosive ou inflammable est
détectée, seuls certains types de travaux pourront être
effectués. Les conditions pour chaque type de travail sont
indiquées sous les définitions ci-après.

a) Entre 0 % et 5 % de la LIE, des travaux à chaud peuvent

être effectués. Les conditions ci-dessous doivent également
être remplies.

La concentration d'oxygène doit être maintenue en

dessous de 23 %

Une mesure continue de la qualité de l'air doit être

effectuée.

Le permis d'entrer doit comprendre les provisions

adéquates pour les travaux à chaud et il doit indiquer

les mesures appropriées à prendre.

Une procédure d'alarme et d'évacuation doit être en

place pour procurer un avertissement adéquat et

permettre une évacuation sécuritaire si la concentration

de contaminants de l'air excède 5 % de la LIE ou si le

contenu d'oxygène excède 23 %.  

b) Entre 0 % et 10 % de la LIE, des travaux n'utilisant pas de

chaleur peuvent être effectués. 

c) Entre 0 % et 25 % de la LIE, l'inspection peut être

effectuée. 

D'autre part, les travaux peuvent être effectués dans l'espace
clos si l'atmosphère inflammable, combustible ou explosive est
rendue inerte par l'ajout d'un gaz inerte (tel le gaz d'azote,
d'argon, d'hélium ou le dioxyde de carbone). 

L'atmosphère doit être surveillée en permanence pour garantir
qu'elle demeure inerte. Le travailleur dans l'espace clos doit
utiliser un appareil respiratoire adéquat ainsi que des
équipements appropriés pour aider les secoureurs à localiser et
assister le travailleur en difficulté.

ESPACES CLOS

Lectures atmosphériques acceptables

Gaz ou vapeur
explosif ou
inflammable

< 25% 

de sa limite inférieure d'explosivité :

les travaux d'inspection peuvent être réalisés.

< 10%

de sa limite inférieure d'explosivité : on

peut effectuer du travail froid. (Le travail froid
est du travail qui n'inclut pas

- le soudage et le coupage 
- l'utilisation d'outils ou d'équipement 

qui risque de produire des étincelles

- d'autres sources d'allumage.)

< 5% 

de sa limite inférieure d'explosivité : on

peut effectuer du travail chaud.

Teneur en
oxygène

Un minimum de 19,5 % et un
maximum de 23 % par volume.

Exposition aux
contaminants
atmosphériques

L'exposition aux contaminants
atmosphériques ne doit pas dépasser
une valeur raisonnable dans les
circonstances (article 221.2 (c) du
règlement de la construction). 

On considère habituellement une
protection raisonnable pour les
travailleurs les limites d'exposition
indiquées dans le règlement sur le
contrôle de l'exposition aux agents
biologiques ou chimiques (Règlement
de l'Ontario 833) et les règlements sur
les substances désignées*. 

* Malgré le fait que les chantiers de construction sont, à toute fin
pratique, exemptés du Règlement 833 et de la plupart des règlements
sur les substances désignées. (Le règlement sur la substance désignée
qui s'applique est le Règl. de l'Ont. 278/05 : Substance désignée -
Amiante, règlement relatif à l'amiante dans les chantiers de
construction, les édifices et les travaux de réparation.)

Ne vous fiez jamais à vos sens pour déterminer si
l'atmosphère d'un espace clos est sécuritaire ou non.

Vous ne pouvez pas voir ni sentir plusieurs
émanations et gaz toxiques.

Vos sens ne peuvent pas déterminer la concentration
d'oxygène présente.

Sachez quelles émanations ou gaz pourraient être
présents dans l'espace clos et mesurez-les.

Rendre inerte

est le procédé de remplacement de

l'atmosphère potentiellement combustible d'un espace
clos par un gaz non combustible tel l'azote, l'argon,
l'hélium ou le dioxyde de carbone. 

Travail à chaud

signifie des activités qui pourraient être

une source d'allumage telle la production d'une étincelle
ou d'une flamme. Des exemples de travail à chaud
comprennent le soudage, coupage, meulage et l'utilisation
d'équipements électriques qui ne sont pas antidéflagrants.

Travail à froid

signifie des activités ne pouvant pas

produire d'allumage. 

33 – 15

11. VENTILATION/PURGE 

Ceci est la méthode de contrôle la plus efficace. L'atmosphère
peut être purgée de contaminants dangereux en insufflant ou
aspirant suffisamment d'air dans l'espace clos pour créer un
changement d'air général. Les études ont démontré que les
meilleurs résultats sont obtenus en insufflant de l'air frais au
niveau du sol de l'espace clos. Vérifiez l'efficacité de la
ventilation effectuée en faisant une lecture des instruments de
détection de la qualité de l'air avant de pénétrer à nouveau dans
l'espace clos.

Lorsqu'une ventilation forcée est utilisée pour améliorer la
qualité de l'air d'un espace clos, assurez-vous que les
émanations ou gaz inflammables ou toxiques retirés ne
menacent pas d'autres travailleurs. L'air évacué ne doit pas être
soufflé dans une autre aire de travail. 

Pour les situations dans
lesquelles la concentration
d'émanations ou de gaz
explosifs est au-dessus de
la limite supérieure
d'explosibilité (milieu non
explosif), la ventilation
abaissera la concentration
dans la plage explosive.
C'est la raison pour laquelle
seuls des ventilateurs
antidéflagrants doivent être
utilisés. Ceux-ci peuvent
être des ventilateurs de
conception spéciale à
fonctionnement électrique
ou à air comprimé. Certains
échangeurs aéroliques
pneumatiques peuvent
également être adéquats.

Pour les trous d'homme,
vous pouvez utiliser des
ventilateurs portables. Ces
derniers déplacent
généralement de 21 à
28 m

3

d'air par minute (750

à 1 000 pi

3

/min) .

Un trou d'homme commun de 3 m de profondeur et 1,5 m de
largeur (10 pi x 5 pi) contient 5,5 m

3

(196 pi

3

) d'air. Souffler

21 m

3

/mn (750 pi

3

/mn) devrait produire un changement d'air

toutes les 15 secondes et facilement diluer ou déplacer les
atmosphères dangereuses.

Des ventilateurs capables de déplacer 142 m

3

/mn (5 000 pi

3

/mn)

sont disponibles pour utilisation dans les plus grands réservoirs
et vaisseaux.

Ce type de ventilation pourrait ne pas être adéquat dans les
situations où des émanations ou gaz toxiques ou explosifs
supplémentaires pourraient être générés (p. ex. durant le
nettoyage et le détartrage de surfaces de réservoirs ou du
déplacement des boues accumulées).

Dans le cas du soudage ou autre travail qui génère une source
localisée d'émanations, de fumées ou de gaz toxiques, un
évacuateur aspirant peut être utilisé pour amener les
contaminants à l'extérieur. (Voir la figure ci-dessous)

Les options doivent être évaluées par une personne qui
comprend les dangers liés aux travaux à effectuer. 

ESPACES CLOS

Le gaz inerte remplacera tout l'

oxygène

en même temps

que les gaz combustibles de l'espace clos. Les travailleurs
entrant dans l'espace clos devraient utiliser des respirateurs

alimentés en air 

homologués par le NIOSH. À la fin du

travail, l'espace clos doit être adéquatement ventilé et une
personne compétente doit prendre des mesures pour
vérifier si l'atmosphère y est sécuritaire.

Si vous utilisez un équipement de ventilation mécanique
pour maintenir l'atmosphère dans les limites d'acceptabilité
en fournissant une alimentation continue d'air frais, un
dispositif d'avertissement (p. ex. une alarme) devra être en
place et une procédure d'évacuation devra être apprise en
cas de manque d'aération. L'alarme devrait être actionnée
par un commutateur à pression au niveau du ventilateur au
lieu qu'une détection d'un manque d'alimentation électrique
du moteur. Ceci garantit que l'alarme s'actionne si la
courroie de la soufflerie se brise.

33 – 16

FORMATION DES TRAVAILLEURS

Les travailleurs doivent être formés avant d'entrer dans un
espace clos. La formation doit comprendre

comment reconnaître les dangers (incluant les dangers
potentiels) à l'intérieur d'espaces clos.

les pratiques de travail sécuritaires, incluant l'utilisation de
tous les équipements tels les ventilateurs, les analyseurs
d'air et les équipements de protection individuelle.

Il est fortement recommandé que

l'employeur applique une méthode d'évaluation (un

examen) pour s'assurer que les travailleurs ont acquis les

connaissances nécessaires pour accomplir leur travail

sécuritairement.

les travailleurs inexpérimentés fassent équipe avec des

travailleurs expérimentés.

Vous devez examiner le contenu des cours de formation au
moins une fois l'an et toutes les fois qu'il y a un changement de
circonstances, telles des modifications aux procédés industriels.
Si l'examen indique que la formation n'est pas adéquate, vous
devrez fournir un supplément de formation. 

Vous devez conserver un registre comportant les noms des
instructeurs, des participants aux formations ainsi que les dates
des séances données. Si le comité mixte sur la santé et la
sécurité ou le représentant de santé et sécurité pour le projet
demande un exemplaire du registre, vous devrez fournir le
nécessaire. 

PERMIS D'ENTRÉE

Les permis sont des outils précieux pour planifier, évaluer et
contrôler les entrées dans les espaces clos. 

Un permis implique un système formel de procédures et est émis
par l'employeur avant que tout travailleur ne pénètre dans un
espace clos. Une personne compétente doit vérifier que le permis
est émis en conformité avec le plan avant chaque quart de travail.
La durée d'un permis d'entrée ne doit pas excéder le temps
nécessaire à l'achèvement de la tâche. L'interprétation des permis
d'entrée devrait être comprise par toutes les personnes participant
au projet et les permis doivent être disponibles sur les lieux pour
chaque personne entrant dans l'espace clos. 

Le strict minimum qu'un permis d'entrée doit comprendre
est 

la localisation et la description de l'espace clos

une description du travail à accomplir 

une description des dangers et des moyens de vérification

associés

la période de temps pour laquelle le permis s'applique

le nom du surveillant

un registre des entrées et sorties de chaque travailleur

impliqué 

une liste des équipements requis pour travailler à l'intérieur

et pour faire un sauvetage ainsi qu'un rapport de

confirmation que les équipements ont été inspectés et sont

fonctionnels.

les résultats d'analyse des constituants de l'air

les mesures de contrôle et procédures additionnelles

requises si un travail à chaud doit être effectué. 

Le permis d'entrée peut également inclure  

le rapport de l'évaluation des dangers

le plan de contrôle des dangers

une copie du registre de formation.

Tournez quatre pages pour consulter un exemple de
formulaire pour permis d'entrée.

ESPACES CLOS

Entrées non autorisées 

Le constructeur doit s'assurer que chaque entrée de
l'espace clos est gardée contre les accès non autorisés et
que des barricades et des enseignes avertissent les gens
de ne pas entrer sans autorisation.

33 – 17

MAINTIEN DE REGISTRES

Les employeurs doivent conserver en archive chaque 

plan 

évaluation

document de coordination

cours de formation

permis d'entrée 

rapport d'inspection du matériel de secours

rapport d'essais.

Les registres doivent être conservés au moins un an après la fin
du projet et doivent être prêts à être présentés aux fins
d'inspection. 

ESPACES CLOS

Reportez-vous aux pages suivantes pour y voir

—   un arbre décisionnel d'entrée d'espace clos
—   un exemple de permis d'entrée à un espace clos.

33 – 18

ESPACES CLOS





• 




 

Est-ce que les lieux sont 

des espaces clos?

Est-ce que plus d'un 

employeur utilise cette 

entrée?

Le constructeur doit préparer 
un document de coordination 

L'employeur doit en remettre 
un exemplaire au onstructeur.

L'employeur doit 
produire un 
programme écrit

L'employeur doit s'assurer 
qu'un employé compétent 
prépare une évaluation écrite

Une personne compétente 
doit produire un plan écrit.

L'employeur doit délivrer un permis 
d'accès avant que les travailleurs ne 
puissent entrer dans l'espace clos.

Une procédure écrite doit être établie et du matériel de 

sauvetage doit être en place avant l'entrée de travailleurs 

dans l'espace clos. 

L'employeur doit s'assurer de remettre à tout travailleur qui s'apprête à 

entrer dans des espaces clos des vêtements de protection et ÉPI adéquats.

L'employeur doit s'assurer que les travailleurs sont protégés 

Non 

Oui

Non 

Oui

de l'émission de substances dangereuses 
du contact avec une source d'énergie électrique 
du contact avec des pièces mobiles  
des dangers associés à des substances à écoulement libre. 

Avant qu'un travailleur n'entre dans un espace clos, un surveillant doit être  

assigné,
posté à l'extérieur près de l'entrée,
en communication permanente avec les travailleurs à l'intérieur,  
être muni d'un dispositif adéquat pour faire un sauvetage.

Avant l'insertion de tout travailleur dans un espace clos, une vérification de la salubrité de l'air doit être 

effectuée par une personne compétente.

Est-ce que les essais de vérification détectent 

une atmosphère dangereuse?

Non

Oui

Entrée permise. 

ARBRE DÉCISIONNEL POUR LES ESPACES CLOS

Le constructeur doit être garant et s'assurer que les espaces clos ne sont pas accessibles aux 

personnes non autorisées. 

Entrée permise, pourvu que toutes les réglementations 
soient suivies. Par exemple, si un travailleur pourrait être 
affecté d'avoir respiré des émanations, un gaz ou des 
poussières dangereuses, ou si un danger d'explosion est 
présent, alors, des moyens de ventilation naturels ou 
mécaniques doivent être prévus. Si ceci n'est pas une 
solution possible, alors un équipement de protection 
respiratoire adéquat pour le danger doit être fourni. 

Un exemplaire du document de coordination doit être 
fourni à chaque employé qui travaillera dans ces mêmes 
espaces clos ainsi qu'au comité mixte sur la santé et la 
sécurité (CMSS) du projet ou au représentant en santé et 
sécurité (RSS) le cas échéant.

au CMSS ou RSS en ayant un exemplaire 
disponible pour :

Un exemplaire devra être remis sur demande au 
CMSS ou RSS du projet, ou aux employés, s'il n'y a 
pas de représentant ou de comité de santé et 
sécurité.

Les travailleurs doivent être formés pour 
effectuer le travail selon le plan.

Le permis d'entrée doit être 
contrôlé par une personne 
compétente avant chaque 
quart de travail. 

Le permis d'entrée doit être 
disponible à toutes les 
personnes qui entrent dans 
les espaces clos. 

Le matériel de sauvetage doit être inspecté 
par un employé compétent.

Le constructeur doit fournir un exemplaire aux : 

autres employeurs impliqués  
travailleurs impliqués s'il n'y a pas de comité ou de représentant 

de santé et sécurité pour le projet. 

V

ers la page

suivante

33 – 19

ESPACES CLOS

L'atmosphère dangereuse contient, ou a une forte 
probabilité de contenir des poussières, bruines, 
gaz ou émanations combustibles, inflammables, 
ou explosifs.

L'atmosphère dangereuse contient, ou a une forte probabilité de 
contenir, moins de 19,5 % ou plus de 23 % d'oxygène, ou possède 
une accumulation de gaz, émanations, fumées, poussières ou bruines 
pouvant être une menace immédiate à la vie ou prévenir d'évacuer 
l'espace clos sans assistance.

Est-ce que l'atmosphère dangereuse peut 
être assainie et ventilée?

L'atmosphère dangereuse contient des 
gaz ou  émanations inflammables ou 
explosifs. 

Si une ventilation mécanique est 
requise, ceci nécessitera un système 
de chauffage et une procédure 
d'évacuation en cas de panne de 
ventilation.

La concentration de bruines ou 
poussières en suspension dans l'air 
est suffisante pour produire une 
atmosphère explosive.

Est-ce que toutes les exigences 
ci-dessous peuvent être remplies?

Entrée permise seulement si 

une mesure des produits en 
suspension dans l'air est 
faite de façon constante 
le permis d'entrée couvre les 
mesures de contrôle pour un travail 
à chaud,

un système d'alarme est en place 
et les procédures d'évacuation 
sont fournies. 

Entrée permise seulement si 

Entrée permise 
seulement si un 
travailleur peut effectuer 
des travaux sans chaleur 
ne produisant pas de 
source d'inflammation.

Entrée permise 
seulement si un 
travailleur peut 
effectuer une inspection 
qui ne risque pas de 
produire une source 
d'inflammation.

l'atmosphère dangereuse est 
rendue inerte en ajoutant un 
gaz inerte et il peut être 
surveillé continuellement pour 
s'assurer qu'il demeure inerte 

les travailleurs utilisent un 
équipement de protection des 
voies respiratoires adéquat  

du matériel de sauvetage 
adéquat est fourni de sorte que 
la personne à l'extérieur puisse 
localiser et secourir le travailleur  
d'autre matériel est disponible 
selon les besoins pour garantir 
la sécurité des travailleurs. 

L'atmosphère dangereuse peut 
être rendue inerte en ajoutant un 
gaz inerte et elle peut être 
surveillée continuellement pour 
s'assurer qu'elle demeure inerte. 

Les travailleurs peuvent utiliser un 
équipement de protection des 
voies respiratoires adéquat. 
Du matériel de sauvetage 
adéquat peut être fourni de sorte 
que la personne à l'extérieur 
puisse localiser et secourir le 
travailleur. 

Entrée 

permise.

Entrée permise.

Entrée permise seulement si

les travailleurs utilisent un 
équipement de protection des 
voies respiratoires adéquat  
un dispositif de sauvetage 
adéquat est fourni de sorte 
que la personne à 
l'extérieur puisse localiser 
et secourir le travailleur  

d'autres équipements sont 
disponibles selon les 
besoins pour garantir la 
sécurité des travailleurs.

D'autre matériel peut être 
disponible selon les besoins pour 
garantir la sécurité des travailleurs. 

Aucun travailleur n'est autorisé à entrer ou demeurer 
dans un espace clos si l'atmosphère présente contient 
une concentration de bruine ou de poussières 
suffisante pour être explosive. 

Est-ce que la concentration d'émanations ou de gaz 

inflammables ou explosifs est en dessous de 5 % de leur 

limite inférieure d'explosivité inférieure (LIE) et le contenu 

d'oxygène en dessous de 23 %? 

Est que la concentration d'émanations ou 

de gaz inflammables ou explosifs est en 

dessous de 10 % de leur LEI?

Est que la concentration 

d'émanations ou de gaz 

inflammables ou explosifs est en 

dessous de 25 % de leur LEI?

Pour travail à chaud

Pour travail sans 

chaleur

Pour travail d'inspection

Aucun travailleur n'est autorisé à entrer ou à demeurer à l'intérieur d'espaces clos à moins que pour chacun des types de travaux 
énumérés ci-dessous certaines conditions soient respectées lors du travail. 

Non

Oui

Ou 

Ou 

Oui

Non

Oui 

Non

 

Non

 

Non

Oui

Oui

Oui

De la page précédente

33 – 20

ESPACES CLOS

Emplacement :

Emplacement :

Emplacement :

Exemple de permis d'entrée à un espace clos

Nom de l'employeur ________________________

Nom du projet __________________________________

Date ______________________________________

Heure d'échéance du permis ____________________

Évaluation effectuée par ____________________

Heure de début du permis

______________________

Emplacement de l'espace clos (ou des espaces s'ils sont similaires)

Description de l'espace clos (ou des espaces s'ils sont similaires)

Description du travail à effectuer

Équipement de surveillance

Équipement d'analyse de l'air

Nº de série

Dernier étalonnage

Résultats de la qualité de l'air

Essai nº

Essai nº

Essai nº

1

2

3

1

2

3

1

2

3

Heure de la mesure

Oxygène, %

Combustibles, %

Danger
atmosphérique :
Danger
atmosphérique :
Danger
atmosphérique :

Autres :          

Nom du preneur de mesure __________________

Signature ______________________________________

33 – 21

ESPACES CLOS

Contrôles

Dangers atmosphériques

Contrôles des dangers

Équipement de protection 

(existante ou introduite)

individuell(type)

Température élevée

Froid

Bruit

Électricité

Vibrations

Surface glissante

Éclairage

Travail en hauteur

Machinerie mobile

Afflux de liquide

Afflux de gaz

Danger ci-dessus

Autres :____________                      

Ventilation

Isolation, verrouillage

Bride d'obturation,

débranchement

Rallonges à disjoncteur

de fuite à la terre (GFCI)

Éclairage

Autres :________________     

Protection de l'ouïe

Gants amortisseurs de

vibrations

Autres gants : ____________

Lunettes à coques

Protection antichute

Autres :_________________

Inflammable

Toxique

Corrosif

Appauvri en oxygène  

Riche en oxygène

Autres :__________

Purger en utilisant un
mécanisme de ventilation
muni d'un dispositif
d'avertissement en cas
de panne.
Aération naturelle 
(reprendre la mesure de la
qualité de l'air)

Surveillance continue

Autres :________________              

Respirateur

Gants ________________________

Chaussures ____________________

Survêtement __________________

Protection oculaire ______________

Autres :________________________

Dangers physiques

Contrôles des dangers

Équipement de protection individuelle 
(type)

Surveillant

Nom du surveillant __________________________

Signature ______________________________________

Communication

Moyen de communication avec les travailleurs

Moyen de communication pour appeler des secours

____________________________________

__________________________________

33 – 22

ESPACES CLOS

Travail à chaud (remplir si des travaux à chaud seront effectués)

Est-ce que l'espace sera rendu inerte par l'ajout de gaz inerte?  Oui 

Non 

Si « oui », assurez-vous que

l'atmosphère est surveillée de façon continue pour garantir qu'elle demeure inerte
les travailleurs qui entrent utilisent un respirateur adéquat – précisez
l'équipement :_____________________
L'équipement adéquat pour permettre aux personnes à l'extérieur de localiser et de secourir le
travailleur - précisez l'équipement :  ____________________________________________________
D'autres équipements sont nécessaires pour garantir la sécurité du travailleur – énumérez
l'équipement : ________________________________________________________________________

____________________________________________________________________________________

Si « non », assurez-vous que

Sauvetage sur place

Formation

Le nombre adéquat de personnes formées est disponible pour effectuer la procédure de sauvetage

Noms des

travailleurs admis

à entrer

A suivi la

formation

pour espaces

confinés

Formé à la

connaissance de 

plan d'entrée

Heure d'entrée

Heure de sortie

Trépied

Harnais de sécurité

Treuil et câble

Autres :_____________________________

Liste de l'équipement requis pour l'entrée

Le matériel de secours approprié a été inspecté et est en
état de marche :

Le matériel de secours
approprié est
facilement accessible
en cas de sauvetage

tout gaz inflammable soit

gardé en dessous de 5 % de

son LIE par moyen de purge

et de ventilation continue

la concentration

d'O

2

est

maintenue en

dessous de 23 % 

l'atmosphère sera

sous supervision

permanente 

des procédures d'alarme et de sortie

sont en place advenant que le niveau

de la LIE excède 5 % ou que la

concentration d'O

2

excède 23 %

Nom du superviseur ________________________

Signature ______________________________________

Respirateur           Survêtement

34 – 1

34 AMIANTE

Ce chapitre présente des renseignements sommaires sur
l'amiante dans la construction. Si vous rencontrez de l'amiante
dans votre travail, vous devrez obtenir plus d'informations. Voici
les deux principales sources d'information sur l'amiante dans la
construction en Ontario :

Les exigences d'ordre juridique qui touchent la manipulation, le
travail avec, l'enlèvement et l'élimination de l'amiante et des
produits contenant de l'amiante sont décrites dans 

Designated

Substance—Asbestos on Construction Projects and
in Buildings and Repair Operations 

(Règl. 278/05 de

l'Ontario, en anglais seulement)

. Lisez le règlement afin

d'obtenir une description complète de vos responsabilités
légales. Vous pouvez également en obtenir un exemplaire de
l'Association ontarienne de la sécurité dans la construction
(CSAO) ou en visualiser le texte à www.csao.org.

De plus, la CSAO publie le document (en anglais seulement)

Asbestos: Controls for Construction, Renovation, and
Demolition

(DS037). Il renferme plus d'informations que ce

chapitre en contient et vous informe sur les façons de se
protéger. Il peut également aider à comprendre la
réglementation relative à l'amiante. Vous pouvez en faire la
demande auprès de la CSAO ou le télécharger du
www.csao.org.

QU'EST-CE QUE L'AMIANTE?

L'amiante est une matière qu'on retrouve dans la nature et dont
l'utilisation est répandue dans l'industrie de la construction. Sa
solidité et sa résistance aux températures élevées ainsi qu'à
plusieurs substances chimiques l'ont rendu utile dans des
centaines d'applications. 

Mais l'amiante peut aussi tuer. Il a été établi que, lorsqu'il est
respiré, l'amiante provoque les affections suivantes

l'amiantose

le cancer du poumon

le mésothéliome (cancer des parois de la poitrine ou de
l'abdomen).

L'utilisation répandue très tôt de l'amiante a laissé un héritage
potentiellement menaçant. La mauvaise manipulation de produits
contenant de l'amiante peut dégager de fortes concentrations de
fibres. 

Vous devez vous protéger de l'amiante, ainsi que vos collègues,
votre famille et les autres personnes. Lisez les pages qui suivent
et le tableau des respirateurs en toute fin de chapitre. 

OÙ RETROUVE-T-ON L'AMIANTE?

La plupart des constructions érigées entre 1930 et 1975
pourront renfermer des produits comportant de l'amiante en
grandes quantités. Consultez les illustrations de la page
suivante et le tableau ci-dessous.

Si vous avez des inquiétudes au sujet d'un matériau que vous
soupçonnez être de l'amiante, faites-le analyser 

avant

le début

du travail. Sinon, manipulez le matériau comme s'il était de
l'amiante. 

Les travailleurs des domaines de la charpenterie, du
placoplâtre, des sols résilients et des installations acoustiques et
intérieures peuvent rencontrer l'amiante dans les 

– appareils d'éclairage
– gaines techniques
– soffites
– carreaux transités sur les escaliers
– soffites des esplanades
– carreaux de plafond
– carreaux poreux de 2 pi x 2 pi
– revêtements extérieurs
– isolants
– composés à joint de placoplâtre antérieurs à 1980
– matériaux de calfeutrage
– joints étanches et emballages.

Le ponçage propage dans l'air de fines poussières qui peuvent
y demeurer durant 24 heures ou plus. Les déplacements d'air
que créent les systèmes de chauffage et de climatisation
propageront ces particules fibreuses aéroportées partout dans
un édifice, à moins d'isoler la zone de travail et les conduits.

AMIANTE

PRODUITS D'AMIANTE DANS LA CONSTRUCTION

Commercial/

Produit

Résidentiel

Institutionnel

Industriel

Ignifugeage par pulvérisation

XX*

Isolation de tuyaux et chaudières

X

X

XX

Isolation en vrac

X**

X

Produits d'amiante-ciment

X

X

X

Plâtre acoustique

X

X

Carreaux acoustiques

X

XX

Amiante vinylique

X

X

Joints d'étanchéité

X

XX

Feutres-toitures

X

X

X

Asphalte/Amiante ventouse pulvérisé

X

Composé à joint placoplâtre

X

X

Enduits et mastics

X

X

X

AMIANTE

Section 34-2.pdf   12/10/08   5:18:03 PM

34 – 2

34 – 3

AMIANTE

34 – 4

FRIABLE ET NON FRIABLE

Deux catégories d'amiante ont
été utilisées à profusion par le
passé. La première comprend
les matériaux facilement
décomposables ou en vrac. On
les qualifie de « friables ».

L'autre type se rapporte à des
matériaux beaucoup plus
durables, parce qu'ils sont
constitués d'agglomérants tels
que le ciment, le vinyle ou
l'asphalte. Ces produits sont dits
« non friables ».

Les matériaux friables étaient
largement utilisés dans
l'ignifugeage de l'acier de
construction. On les retrouve
dans les poutres, les colonnes,
les poutres-fermes et les
revêtements de sol en tôle
d'acier. Les formes pulvérisées
servaient également aux finis
décoratifs et aux isolants
acoustiques des plafonds.

Ces matériaux peuvent afficher
une texture flottante, pelucheuse
et granuleuse ou, par ajout de
gypse, devenir particulièrement
durs et résistants.

ACCRÉDITATION ET FORMATION

Accréditation : Opérations de type 3

Tous les travailleurs qui effectuent des opérations de
type 3 liées à l'amiante – et les contremaîtres de ces
travailleurs – doivent détenir une accréditation pour un tel
travail. (Les opérations de type 3 sont explorées plus loin
dans le chapitre. Cette exigence d'accréditation est
décrite dans le Règlement 278/05 de l'Ontario. Il existe
deux programmes d'accréditation : un pour les ouvriers et
un autre pour les contremaîtres. Les contremaîtres
doivent suivre autant le programme du travailleur que
celui du contremaître. Les programmes d'accréditation
doivent être conformes aux normes du ministère de la
Formation et des Collèges et Universités en matière de
formation. Communiquez avec la CSAO pour obtenir des
détails (1 800 781-2726).

Formation  pour tout « type »
d'opération liée à l'amiante

Pour tout travail qu'ils prévoient effectuer dans un emplacement
où il y a présence d'amiante, les entrepreneurs et les
employeurs doivent informer les travailleurs sur

l'emplacement des matériaux renfermant de l'amiante ou

des matériaux soupçonnés renfermer de l'amiante

la nature du matériau, à savoir s'il est friable ou non friable

et la catégorie (p. ex., chrysotile, amosite, trémolite, etc.), si

le matériau est pulvérisé.

Entrepreneurs et employeurs doivent ensuite assurer que les
travailleurs sont formés sur les dangers et le traitement de
l'amiante, tel que le décrit la page suivante.

Les employeurs fournissant des services courants de réparation
ou d'entretien au nom des propriétaires sont soumis aux
mêmes règles. Ces employeurs doivent adopter des pratiques
de travail sécuritaires. Ils doivent également se familiariser avec
les procédures du propriétaire liées à l'amiante et les indiquer à
leurs employés.

AMIANTE

Matériaux friables

Ignifugeage approuvé

Revêtement acoustique

Ignifugeage par pulvérisation

Calorifuge à alvéoles d'air pour tuyau

Matériaux non friables

Ignifugeage de parement de plafond suspendu

Revêtement mural d'amiante-ciment

Contenu de la formation

Tous les travailleurs effectuant une opération de type 3 liée à
l'amiante, ainsi que les contremaîtres affectés à l'opération,
doivent détenir une accréditation pertinente. Reportez-vous à la
section « Accréditation : Opérations de type 3 » de la page
précédente.

Les travailleurs œuvrant dans 

tout « Type »

d'opération liée à

l'amiante — ainsi que tout autre travailleur pouvant être exposé
à l'amiante — doivent être formés par une personne
compétente sur :

les dangers de l'exposition à l'amiante

l'objet, l'inspection, l'entretien, l'utilisation, l'ajustement, le

nettoyage, la désinfection et les limites des respirateurs

l'hygiène corporelle et les procédures appropriées

relativement au travail avec l'amiante

les façons d'utiliser, de nettoyer et d'éliminer les vêtements

de protection.

Remarque :

Les exigences ci-dessus s'appliquent aux

propriétaires et locataires des lieux dont le personnel œuvre à
l'enlèvement ou la perturbation d'un matériau renfermant de
l'amiante ou qui emploient à forfait d'autres personnes dans le
même but.

La formation doit aussi comprendre

les méthodes de détection de l'amiante, incluant

l'identification des matériaux de construction qui renferment

de l'amiante

le rapport entre l'usage du tabac, l'amiante et le cancer du

poumon

les sortes d'opérations qui peuvent mener à l'exposition à

l'amiante

la classification des opérations selon le type 1, le type 2 et

le type 3

les procédures de travail et équipements nécessaires pour

réduire l'exposition au minimum, y compris contrôles

d'ingénierie, pratiques professionnelles, respirateurs,

procédures d'entretien ménager, installations sanitaires,

vêtements de protection et procédures de décontamination,

d'urgence et d'élimination

les exigences du programme de contrôle médical

les exigences en matière signalisation et d'étiquetage.

Le comité mixte sur la santé et la sécurité ou le représentant en
matière de santé et sécurité doit être informé des dates et des
endroits des cours de formation.

ENCAPSULATION OU ENLÈVEMENT

Lorsqu'il y a possibilité de présence d'amiante sous forme
d'applications telles que les matériaux ou les ciments ignifugés, le
choix entre l'encapsulation, l'enlèvement ou la demeure du matériau
revient au client ou propriétaire.

Plusieurs propriétaires d'édifices abritant de l'amiante ont décidé de
réduire le risque d'exposition à cette substance. La procédure
s'effectue habituellement soit par enlèvement, soit par
encapsulation. L'encapsulation signifie la pulvérisation d'un agent
d'étanchéité sur ou dans le matériau afin de prévenir la dispersion
des fibres dans l'air de l'édifice.

L'encapsulation n'est permise que si cette opération ne peut
endommager davantage l'amiante. 

L'enlèvement de l'amiante représente une solution plus définitive. La
plupart des projets s'effectuent par voie d'

enlèvement à l'état

humide

. De l'eau et des agents mouillants sont pulvérisés sur

l'amiante. Cette technique réduit efficacement les quantités de fibres
dispersées lors de l'enlèvement du matériau.

L'enlèvement à l'état sec

ne s'effectue habituellement que lorsque

l'enlèvement par voie humide est dangereux ou difficilement
applicable – par exemple, dans des salles de matériel informatique
ou d'autres endroits où il y a risque d'abîmer du matériel fragile.
L'enlèvement par voie sèche produit de formidables concentrations
de fibres (surpassant les 100 fibres par centimètre cube) et peut
contaminer des zones auparavant « propres ».

Lors des projets d'enlèvement à l'état sec, utilisez un système à filtre
d'évacuation extensif pour déprimer légèrement l'air de la zone de
travail. Il diminuera le risque de diffusion des fibres d'amiante. Les
normes liées à la pression d'air négatif sont indiquées dans le
règlement sur l'amiante. 

Une autre solution est le confinement de l'amiante à l'aide de
barrières solides telles que le placoplâtre. On y a normalement
recours lorsque la zone n'est pas destinée aux entrées fréquentes
ni aux modifications futures.

La réglementation sur l'amiante spécifie les précautions à prendre
pour l'enlèvement, l'encapsulation et le confinement.

AMIANTE

L’amiante au plafond est vaporisé à l’aide d’eau

modifiée avant l’enlèvement de l’amiante 

à l’état humide

34 – 5

34 – 6

TYPES

La loi ontarienne classe les opérations touchant l'amiante selon
le type 1, le type 2 ou le type 3.

Type 1 – pose généralement peu de risques pour les

travailleurs ou les tiers (par exemple, l'enlèvement
manuel de carreaux d'amiante vinylique).

Type 2 – peu provoquer une exposition dépassant les limites

acceptables (par exemple, l'enlèvement de six
pouces carrés d'amiante projeté pour le
remplacement d'un support de tuyau).

Type 3 – expositions intensives, dépassant les limites

acceptables, caractérisées par l'exposition répétitive
et prolongée, et posant de graves risques autant pour
le travailleur que les tiers (par exemple, le
désamiantage à grande échelle d'amiante projeté
dans un édifice abritant des personnes).

Le Règlement

278/05 de l'Ontario 

(Designated

Substance—Asbestos on Construction Projects and in
Buildings and Repair Operations [en anglais seulement])

décrit les procédures de travail sécuritaires et l'équipement
de protection respiratoire des travailleurs risquant le
contact avec l'amiante dans l'exercice de leurs fonctions.
La CSAO publie également un manuel intitulé 

Asbestos:

Controls for Construction, Renovation, and Demolition

(DS037) (en anglais seulement). On y apprend comment le
travailleur peut se protéger. Le manuel présente aussi les
bonnes procédures à appliquer lors d'opérations en
présence d'amiante et aide employeurs et entrepreneurs à
comprendre leurs responsabilités légales.

OPÉRATIONS DE TYPE 1

Les opérations de type 1 comprennent les suivantes :

1) L'installation ou l'enlèvement de moins de 7,5 mètres carrés

de carreaux à plafond renfermant de l'amiante (81 pieds
carrés ou dix carreaux à plafond de 4 pieds sur 2 pieds)
sans qu'ils soient sectionnés, coupés, percés, abrasés,
meulés, poncés ni vibrés.

2) L'installation ou l'enlèvement de matériaux renfermant de

l'amiante non friable, autres que les carreaux à plafond,
sans qu'ils ne soient sectionnés, coupés, percés, abrasés,
meulés, poncés ni vibrés. 

3) Le sectionnement, le coupage, le perçage, l'abrasion, le

meulage, le ponçage ou le vibrage de matériaux
renfermant de l'amiante non friable, si

a)

les matériaux sont rendus à l'état humide

b)

et seuls des outils manuels sans commande
mécanique sont utilisés.

4) L'enlèvement de moins d'un mètre carré de placoplâtre où

un composé à joint d'amiante a été appliqué (consultez
l'encadré ombré de la page suivante).

Si ces opérations sont effectuées comme il se doit, il est peu
probable que l'exposition surpasse les limites acceptables. 

Consultez le tableau de sélection des respirateurs à la fin du
chapitre pour identifier un respirateur adapté à votre travail.
Vous devez également appliquer les procédures de contrôle
décrites dans le Règlement 278/05 de l'Ontario. Reportez-vous
au manuel de la CSAO traitant de l'amiante (DS037) pour
obtenir des détails.

AMIANTE

Agent mouillant

L'eau seule ne suffit pas à contenir la poussière et les
fibres. On doit ajouter un « agent mouillant » pour réduire
la tension superficielle de l'eau. Il augmente la capacité de
l'eau à pénétrer le matériau et à s'infiltrer dans tous les
recoins. 

 

 

 

 

 

 

 

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