Ford Fiesta (2016). Manuel du propriétaire

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Bon de réparation:

Distance:

Heures de fonctionnement du moteur (en option):

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Bon de réparation:

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Entretien de votre véhicule

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Bon de réparation:

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Entretien de votre véhicule

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Entretien de votre véhicule

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Entretien de votre véhicule

CONTRAT DE LICENCE DE
L’UTILISATEUR FINAL

CONTRAT DE LICENCE DE
L'UTILISATEUR FINAL DU
LOGICIEL DE VÉHICULE (CLUF)

•

Vous (« Vous » ou « Votre » selon le
cas) avez acquis un véhicule ayant
plusieurs appareils, y compris SYNC®
et différents modules de commande,
(« APPAREILS ») qui comprennent des
logiciels sous licence ou détenus par
Ford Motor Company et ses sociétés
affiliées (« FORD MOTOR
COMPANY »). Ces logiciels installés
provenant de FORD MOTOR
COMPANY, ainsi que les médias
associés, les documents imprimés, la
documentation électronique ou sur
Internet (« LOGICIEL ») sont protégés
par des lois et des traités
internationaux sur la propriété
intellectuelle. Le LOGICIEL est concédé
sous licence, il n'est pas vendu. Tous
droits réservés.

•

Le LOGICIEL peut interfacer ou
communiquer, ou encore être mis à
niveau de manière à être en interface
avec, et (ou) à communiquer avec des
logiciels et (ou) des systèmes
additionnels fournis par FORD MOTOR
COMPANY.

SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE
CONTRAT DE LICENCE DE
L'UTILISATEUR FINAL (« CLUF »),
N'UTILISEZ PAS LES APPAREILS ET
NE COPIEZ PAS LE LOGICIEL. TOUTE
UTILISATION DU LOGICIEL, Y
COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S'Y
LIMITER, L'UTILISATION SUR LES
APPAREILS, CONSTITUERA VOTRE
ACCEPTATION DE CE CLUF (OU
RATIFICATION DE TOUT ACCORD
PRÉALABLE).

CONCESSION D'UNE LICENCE DE
LOGICIEL :

Ce CLUF vous accorde la

licence suivante :

•

Vous êtes autorisé à utiliser le
LOGICIEL tel qu'il est installé sur les
APPAREILS et tel qu'il interface avec
des systèmes et (ou) des services
fournis par FORD MOTOR COMPANY
ou par son intermédiaire, ou par des
fournisseurs de logiciels et de services
tiers.

Description des Autres droits et
Limitations

•

Reconnaissance vocale :

Si le

LOGICIEL comprend des composants
de reconnaissance vocale, vous devez
comprendre que la reconnaissance
vocale est un procédé
fondamentalement statistique et que
les erreurs de reconnaissance sont
inhérentes à ce procédé. Ni FORD
MOTOR COMPANY ni ses fournisseurs
ne doivent être tenus responsables de
quelque dommage que ce soit qui

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Fiesta (CCT) Canada/United States of America, HE8J 19A321 BA frCAN, Edition date: 201607, First Printing

Appendices

pourrait avoir été causé par des erreurs
dans le procédé de reconnaissance
vocale. Vous devez toujours être
attentif aux fonctions de
reconnaissance vocale de votre
système et prévoir les erreurs possibles.

•

Limitations concernant l'ingénierie
inverse, la décompilation et le
désassemblage :

Vous ne pouvez pas

désosser, décompiler, traduire,
désassembler ou tenter de découvrir
le code source ou les idées ou
algorithmes sous-jacents du LOGICIEL,
ni permettre à d'autres d'effectuer
l'ingénierie inverse, de décompiler ou
de désassembler le LOGICIEL, sauf et
seulement dans la mesure où cette
activité est expressément permise par
la loi applicable, nonobstant cette
limitation ou dans la mesure où cela
peut être autorisé par les termes de la
licence régissant l'utilisation de tous
les composants Open Source inclus
avec le LOGICIEL.

•

Limitations concernant la
distribution, la copie, la
modification et la création
d'œuvres dérivées :

Vous ne pouvez

pas distribuer, copier, faire des
modifications ou créer des travaux
dérivés basés sur le LOGICIEL, sauf
dans la mesure où cette activité est
expressément autorisée par la loi
applicable, nonobstant cette limitation
ou dans la mesure où cela peut être
permis par les conditions de licence
régissant l'utilisation de composants
Open Source inclus avec le LOGICIEL.

•

CLUF simple :

La documentation

destinée à l'utilisateur final concernant
cet APPAREIL et les systèmes et
services connexes peut contenir
plusieurs CLUF, tels que des
traductions ou versions média

multiples (par ex., dans la
documentation de l'utilisateur et dans
le logiciel). Même si vous recevez
plusieurs CLUF, votre licence ne vous
autorise à utiliser qu'une seule copie
(1) du LOGICIEL.

•

Transfert du LOGICIEL :

Vous pouvez

transférer de manière permanente tous
vos droits en vertu de ce CLUF,
uniquement dans le cadre d'une vente
ou du transfert des APPAREILS, à
condition que vous n'en gardiez aucune
copie, que vous transfériez le LOGICIEL
dans son intégralité (y compris tous
ses composants, la documentation
imprimée et sur support, toutes les
mises à niveau et, s'il y a lieu, le ou les
Certificats d'authenticité), et que la
personne qui reçoit ce logiciel accepte
les conditions de ce CLUF. Si le
LOGICIEL est une mise à niveau, le
transfert doit inclure toutes les versions
précédentes du LOGICIEL.

•

Résiliation :

Sous réserve de tout

autre droit, FORD MOTOR COMPANY
peut résilier ce CLUF si vous ne vous
conformez pas à ses conditions.

•

Composants de services sur
Internet :

Le LOGICIEL peut contenir

des composants qui permettent et
facilitent l'utilisation de certains
services sur Internet. Vous reconnaissez
et acceptez que FORD MOTOR
COMPANY, des fournisseurs de
logiciels et services tiers, ses sociétés
affiliées et ses représentants autorisés
puissent vérifier automatiquement la
version et (ou) les composants du
LOGICIEL que vous utilisez et puissent
fournir des mises à jour ou des
suppléments au LOGICIEL
automatiquement téléchargeables
dans vos APPAREILS.

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Fiesta (CCT) Canada/United States of America, HE8J 19A321 BA frCAN, Edition date: 201607, First Printing

Appendices

•

Logiciels et services
supplémentaires :

Le LOGICIEL peut

permettre à FORD MOTOR COMPANY,
à des fournisseurs de logiciels et de
services tiers, à ses sociétés affiliées et
(ou) représentants autorisés de vous
fournir ou de vous donner accès à des
mises à jour du LOGICIEL, des
suppléments, des composants
additionnels ou des composants de
services sur Internet du LOGICIEL après
la date à laquelle vous obtenez votre
copie initiale du LOGICIEL
(« Composants supplémentaires »).
Les mises à jour du LOGICIEL peuvent
vous occasionner des frais
supplémentaires de votre fournisseur
de services mobiles. Si FORD MOTOR
COMPANY ou des fournisseurs de
logiciels et de services tiers vous
fournissent ou rendent disponibles des
composants supplémentaires et
qu'aucune autre condition relative à la
licence n'a été fournie avec ces
composants, les conditions de ce CLUF
s'appliquent. FORD MOTOR
COMPANY, ses sociétés affiliées et ses
représentants autorisés se réservent
le droit de cesser d'offrir, sans
responsabilité d'aucune sorte, tout
service sur Internet qui vous est fourni
ou auquel on vous donne accès par
l'utilisation du LOGICIEL.

•

Liens à des sites de tiers :

LOGICIEL peut vous offrir la possibilité
de créer un lien vers des sites tiers. Les
sites de tiers ne sont pas sous le
contrôle de FORD MOTOR COMPANY,
de ses sociétés affiliées et de ses
représentants autorisés. Ni FORD
MOTOR COMPANY ni ses sociétés
affiliées et ses représentants autorisés
ne sont responsables (i) des contenus
de sites de tiers, de tout lien contenu
dans les sites de tiers, ou de tout
changement apporté ou mis à jour à
des sites de tiers, ou (ii) de la diffusion
sur le Web ou de toute autre forme de
transmission reçue de sites de tiers. Si
le LOGICIEL fournit des liens vers des
sites de tiers, ces liens ne sont fournis
qu'à des fins pratiques et l'inclusion de
tout lien n'implique aucune
homologation du site de tiers par FORD
MOTOR COMPANY, ses sociétés
affiliées et ses représentants autorisés.

•

Obligation de conduire de manière
responsable :

Vous reconnaissez votre

obligation de conduire de manière
responsable et de vous concentrer sur
la route. Vous lirez et respecterez les
directives d'utilisation des APPAREILS,
en particulier lorsque celles-ci se
rapportent à la sécurité, et acceptez
tous les risques associés à l'utilisation
des APPAREILS.

MISES À NIVEAU ET SUPPORT DE
RÉCUPÉRATION :

Si le LOGICIEL est

fourni séparément des APPAREILS par
FORD MOTOR COMPANY sous forme de
puce de mémoire morte, de CD, par
téléchargement à partir d'Internet ou par
tout autre moyen, et qu'il est identifié par
la mention « À seules fins de mise à
niveau » ou « À seules fins de
récupération », vous pouvez alors installer
une (1) copie dudit LOGICIEL sur les

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Fiesta (CCT) Canada/United States of America, HE8J 19A321 BA frCAN, Edition date: 201607, First Printing

Appendices

APPAREILS à titre de copie de
remplacement du LOGICIEL existant et
l'utiliser conformément à ce CLUF, y
compris toute condition supplémentaire à
ce CLUF accompagnant la mise à niveau
du LOGICIEL.

DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE :

Tout droit de titre et

de propriété intellectuelle relatif au
LOGICIEL (y compris, mais sans s'y limiter,
toute illustration, photographie, animation,
vidéo, audio, musique, texte et « applet »
intégré au LOGICIEL), les documents
imprimés l'accompagnant et toute copie
du LOGICIEL sont la propriété de FORD
MOTOR COMPANY, de ses sociétés
affiliées ou fournisseurs. Le LOGICIEL est
concédé sous licence, il n'est pas vendu.
Vous n'êtes pas autorisé à copier les
documents imprimés qui accompagnent
le LOGICIEL. Tous droits de titre et de
propriété intellectuelle relatifs au contenu
accessible par l'utilisation du LOGICIEL
sont la propriété de son détenteur respectif
et peuvent être protégés par des droits
d'auteur applicables ou par d'autres lois
et traités de propriété intellectuelle. Ce
CLUF ne vous accorde aucun droit sur un
tel contenu en dehors de son utilisation
prévue. Tous les droits qui ne sont pas
spécifiquement accordés en vertu de ce
CLUF sont réservés par FORD MOTOR
COMPANY, ses sociétés affiliées et les
fournisseurs et prestataires de logiciels et
de services tiers. L'utilisation de services
en ligne auxquels il est possible d'accéder
par le LOGICIEL peut être régie par les
conditions d'utilisation respectives
afférentes à de tels services. Si ce
LOGICIEL contient de la documentation
fournie uniquement sous forme
électronique, vous êtes autorisé à imprimer
une copie de cette documentation
électronique.

RESTRICTIONS À L'EXPORTATION :

Vous reconnaissez que le LOGICIEL est
assujetti aux juridictions américaine et
européenne quant à l'exportation. Vous
acceptez de vous conformer à toutes les
lois internationales et nationales
applicables au LOGICIEL, y compris les
règlements américains sur l'administration
des exportations et, en tant qu'utilisateur
final, avec les restrictions d'utilisation
finale et de destination émises par les
États-Unis et d'autres gouvernements.

MARQUES DE COMMERCE :

Ce CLUF

ne vous concède aucun droit concernant
toute marque de commerce ou marque de
service de FORD MOTOR COMPANY, ses
sociétés affiliées et les fournisseurs et
prestataires de logiciels et de services tiers.

SOUTIEN PRODUIT :

Reportez-vous aux

instructions de FORD MOTOR COMPANY
fournies dans la documentation pour le
soutien produit des APPAREILS, tels que
le manuel de l'utilisateur.

Pour toute question concernant ce CLUF,
ou si vous désirez communiquer avec
FORD MOTOR COMPANY pour toute autre
raison, reportez-vous aux coordonnées
fournies dans la documentation des
APPAREILS.

Déni de responsabilité pour certains
dommages :

SAUF DANS LE CAS OÙ

CELA EST PROHIBÉ PAR LA LOI, FORD
MOTOR COMPANY, TOUT FOURNISSEUR
DE LOGICIELS OU DE SERVICES TIERS,
ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SONT
RESPONSABLES D'AUCUN DOMMAGE
INDIRECT, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU
ACCESSOIRE SURVENANT DE OU EN
RAPPORT AVEC L'UTILISATION OU LA
PERFORMANCE DU LOGICIEL. CETTE
LIMITATION S'APPLIQUE MÊME SI TOUS
LES RECOURS ONT ÉTÉ ÉPUISÉS SANS
SUCCÈS. IL N'Y A AUCUNE GARANTIE
AUTRE QUE CELLES QUI SONT
EXPRESSÉMENT FOURNIES POUR VOTRE
NOUVEAU VÉHICULE.

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Fiesta (CCT) Canada/United States of America, HE8J 19A321 BA frCAN, Edition date: 201607, First Printing

Appendices

SYNC® Automotive – Informations
importantes relatives à la sécurité –
Lire et respecter les instructions :

•

Avant d'utiliser votre système SYNC®,
lisez et observez toutes les instructions
et les informations relatives à la
sécurité fournies dans ce manuel de
l'utilisateur final (« Guide du
propriétaire »). Le non-respect des
précautions contenues dans ce Guide
du propriétaire peut provoquer un
accident ou d'autres conséquences
graves.

Principes de fonctionnement de base
•

Commandes vocales

: certaines

fonctions dans le système SYNC®
peuvent être accomplies en utilisant
des commandes vocales. L'emploi de
commandes vocales rend possible
l'utilisation du système pendant la
conduite tout en gardant les mains sur
le volant et sans quitter la route des
yeux.

•

Consultation prolongée de l'écran
d'affichage :

pendant la conduite, ne

tentez pas d'accéder à une fonction
qui nécessiterait une consultation
prolongée de l'écran d'affichage.
Arrêtez-vous de façon légale dans un
endroit sûr si vous devez utiliser une
fonction qui demande une attention
prolongée de votre part.

•

Réglage du volume :

ne montez pas

le volume excessivement. Réglez le
volume à un niveau qui vous permet de
percevoir les bruits de la circulation et
les sirènes d'urgences éventuelles. Si
vous ne pouvez entendre ces bruits
lorsque vous conduisez, vous risquez
un accident.

•

Fonctions du système de
navigation :

toutes les fonctions du

système de navigation du système ont
pour but de fournir des directives
détaillées pour vous guider jusqu'à
votre destination. Assurez-vous que
toute personne susceptible d'utiliser le
système de navigation lise
attentivement et observe les directives
d'utilisation et de sécurité du système.

•

Danger de distraction :

toute fonction

du système de navigation peut
nécessiter une configuration manuelle
(non verbale). Le fait de procéder à une
telle configuration ou d'entrer des
données dans le système pendant la
conduite peut détourner votre
attention de la route et causer un
accident pouvant avoir des
conséquences désastreuses.
Arrêtez-vous de façon légale dans un
endroit sûr avant d'effectuer ce genre
d'opération.

•

Fiez-vous à votre jugement :

les

fonctions du système de navigation ne
sont prévues que pour vous aider.
Conduisez toujours en fonction des
conditions locales et du code de la
sécurité routière en vigueur. Les
fonctions du système de navigation ne
peuvent pas remplacer un bon
jugement. Les suggestions d'itinéraires
de ce système ne doivent en aucun cas
vous faire ignorer la réglementation de
la circulation locale de même que les
pratiques de conduite que vous jugez
sécuritaires.

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Fiesta (CCT) Canada/United States of America, HE8J 19A321 BA frCAN, Edition date: 201607, First Printing

Appendices

•

Sécurité routière :

n'empruntez pas

les itinéraires suggérés s'ils impliquent
des manœuvres illégales ou
dangereuses ou s'ils vous entraînent
dans des situations dangereuses ou
dans des endroits que vous estimez
dangereux. Le conducteur demeure
l'unique responsable de la sécurité de
conduite de son véhicule et doit donc
étudier l'itinéraire suggéré afin d'en
évaluer la sécurité.

•

Imprécision éventuelle des cartes :

les cartes utilisées par le système de
navigation peuvent devenir imprécises
en raison de changements apportés
aux routes, à la signalisation routière
ou aux conditions de conduite. Les
itinéraires suggérés doivent être
interprétés avec jugement et bon sens.

•

Services d'urgence :

ne vous fiez pas

au système de navigation pour localiser
des services d'urgence.
Renseignez-vous auprès des autorités
locales ou des organismes de services
d'urgence. Les cartes du système de
navigation peuvent ne pas inclure tous
les services tels que la police, les
pompiers, les hôpitaux ou les cliniques.

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Fiesta (CCT) Canada/United States of America, HE8J 19A321 BA frCAN, Edition date: 201607, First Printing

Appendices

Vos responsabilités et hypothèses de
risques
•

Vous acceptez chacun des éléments
suivants :(a) L'utilisation du LOGICIEL
tout en conduisant une voiture ou un
autre véhicule en violation de la loi
applicable ou en conduisant autrement
de manière dangereuse présente un
risque important de distraction au
volant et ne doit être tentée en aucune
circonstance;(b) L'utilisation du
LOGICIEL à un volume excessif pose
un risque important de lésions
auditives et ne doit être entreprise en
aucune circonstance;(c) Le LOGICIEL
peut ne pas être compatible avec les
nouvelles versions ou les différentes
versions d'un système d'exploitation,
les logiciels ou services de tiers et le
LOGICIEL peut potentiellement causer
la défaillance critique d'un système
d'exploitation, d'un logiciel ou d'un
service de tiers.(d) Tout service tiers
accessible par le LOGICIEL (i) ou
logiciel tiers utilisé avec celui-ci peut
facturer des frais supplémentaires pour
en obtenir l'accès; (ii) peut ne pas
fonctionner correctement, de façon
ininterrompue ou sans erreur; (iii) peut
changer les formats de transmission
ou interrompre le fonctionnement, (iv)
peut contenir du contenu vulgaire ou
offensant, réservé aux adultes; (v) peut
proposer des informations inexactes,
fausses ou trompeuses sur la
circulation, la météo, les données
financières ou de sécurité, ou tout autre
contenu;(e) L'utilisation du LOGICIEL
peut vous amener à engager des frais
supplémentaires auprès de votre
fournisseur de services mobiles et tout
calculateur de données de minutes qui
peut être inclus dans le programme du
logiciel est donné à titre indicatif
seulement, n'est en aucune façon
garanti et ne doit en aucune manière
être invoqué.

•

Lorsque vous utilisez le LOGICIEL, vous
acceptez d'être responsable et
d'assumer la totalité des risques pour
les éléments énoncés à l'article (a) –
(e) ci-dessus.

Exonération de garantie

VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT
ET ACCEPTEZ QUE L'UTILISATION DES
APPAREILS ET DU LOGICIEL EST À VOS
PROPRES RISQUES ET QUE VOUS
PRENEZ À VOTRE CHARGE LA TOTALITÉ
DES RISQUES DE QUALITÉ
SATISFAISANTE, DE PERFORMANCES,
D'EXACTITUDE ET D'EFFORT. DANS
TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA
LÉGISLATION APPLICABLE, LE LOGICIEL
ET TOUT LOGICIEL OU SERVICE DE TIERS
EST FOURNI « TEL QUEL » ET « TEL QUE
DISPONIBLE », AVEC TOUS SES DÉFAUTS
ET SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE,
ET FORD MOTOR COMPANY REJETTE
TOUTE GARANTIE ET CONDITION
CONCERNANT LE LOGICIEL, LE LOGICIEL
ET LES SERVICES DE TIERS, DE FAÇON
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS,
MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES
IMPLICITES ET (OU) LES CONDITIONS DE
QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ
SATISFAISANTE, D'ADÉQUATION À UN
BUT PARTICULIER, D'EXACTITUDE, DE
JOUISSANCE PAISIBLE ET DE
NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS.
FORD MOTOR COMPANY NE FOURNIT
PAS DE GARANTIE (A) CONTRE LES
PERTURBATIONS LORS DE VOTRE
UTILISATION DU LOGICIEL, DU LOGICIEL
OU DE SERVICES DE TIERS, ET NE
GARANTIT PAS (B) QUE LE LOGICIEL, LE
LOGICIEL OU LES SERVICES DE TIERS
RÉPONDRONT À VOS BESOINS, (C) QUE
LE LOGICIEL, LE LOGICIEL OU LES
SERVICES DE TIERS FONCTIONNERONT
DE FAÇON ININTERROMPUE OU SANS
ERREUR, (D) OU QUE LES DÉFAUTS DU
LOGICIEL, DU LOGICIEL OU DES SERVICES
DE TIERS SERONT CORRIGÉS. AUCUNE

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Fiesta (CCT) Canada/United States of America, HE8J 19A321 BA frCAN, Edition date: 201607, First Printing

Appendices

INFORMATION OU AUCUN CONSEIL
VERBAL OU PAR ÉCRIT PAR FORD
MOTOR COMPANY OU SON
REPRÉSENTANT AUTORISÉ NE
CONSTITUE UNE GARANTIE. SI LE
LOGICIEL, LE LOGICIEL OU LES SERVICES
DE TIERS S'AVÉRAIENT DÉFECTUEUX,
VOUS ASSUMEZ L'INTÉGRALITÉ DU
COÛT DE TOUT DÉPANNAGE, TOUTE
RÉPARATION OU CORRECTION.
CERTAINES JURIDICTIONS
N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE
GARANTIES TACITES NI LES LIMITATIONS
POUR LES DROITS EN VIGUEUR DES
CONSOMMATEURS. AINSI, L'EXCLUSION
DE GARANTIE CI-DESSUS PEUT NE PAS
S'APPLIQUER PLEINEMENT À VOTRE
CAS. LA SEULE GARANTIE FOURNIE PAR
FORD MOTOR COMPANY SE TROUVE
DANS LES INFORMATIONS DE GARANTIE
Y COMPRIS AVEC VOTRE GUIDE DU
PROPRIÉTAIRE. EN CAS DE CONFLIT
ENTRE LES TERMES DE CETTE SECTION
ET LE LIVRET DE GARANTIE, LE LIVRET
DE GARANTIE PRÉVAUDRA.

Droit applicable, lieu, compétence

•

Les lois de l'État du Michigan régissent
ce CLUF et votre utilisation du
LOGICIEL. Votre utilisation du LOGICIEL
peut également être soumise à
d'autres lois locales, régionales,
nationales, ou internationales. Tout
litige découlant du présent CLUF ou y
étant lié sera porté devant, et maintenu
exclusivement dans, un tribunal de
l'État du Michigan situé dans le comté
de Wayne ou à la cour de district des
États-Unis pour le District Est du
Michigan. Vous consentez par les
présentes à vous soumettre à la
compétence personnelle d'un tribunal
de l'État du Michigan situé dans le
comté de Wayne et de la cour de
district des États-Unis pour le District
Est du Michigan pour tout litige
découlant de ou lié au présent CLUF.

Arbitrage exécutoire et renonciation à
un recours collectif

(a) Application.

CET ARTICLE

S'APPLIQUE À TOUT DIFFÉREND À
L'EXCEPTION DE DIFFÉRENDS LIÉS À LA
VIOLATION DU DROIT D'AUTEUR OU À
L'APPLICATION OU À LA VALIDITÉ DE
VOS DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE, DE CEUX DE FORD
MOTOR COMPANY OU DE TOUT
CONCÉDANT DE FORD MOTOR
COMPANY. Différend signifie tout litige,
action, ou autre controverse entre vous et
FORD MOTOR COMPANY, autre que les
exceptions énumérées ci-dessus,
concernant le LOGICIEL (y compris son
prix) ou du présent CLUF, que ce soit dans
le contrat, la garantie, un délit, une loi, un
règlement, une ordonnance ou toute autre
base juridique ou équitable.

(b) Avis de contestation.

En cas de

différend, vous ou FORD MOTOR
COMPANY devez donner à l'autre partie
un « Avis de contestation », c.-à-d. une
déclaration écrite avec le nom, l'adresse
et les coordonnées de la partie qui la
remet, les faits qui ont donné lieu au litige
et le redressement demandé. Vous et
FORD MOTOR COMPANY tenterez de
résoudre tout différend par négociation
informelle dans un délai de 60 jours à partir
de la date à laquelle l'avis de contestation
est envoyé. Après 60 jours, vous ou FORD
MOTOR COMPANY pouvez commencer
l'arbitrage.

Vous

pouvez également plaider tout litige dans
une cour des petites créances de votre
pays de résidence ou l'établissement
principal de l'entreprise FORD MOTOR
COMPANY, si le litige respecte toutes les
exigences du droit d'être entendu dans la
Cour des petites créances. Vous pouvez
plaider dans une cour des petites créances
que vous ayez ou non engagé des
négociations informelles en premier lieu.

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Fiesta (CCT) Canada/United States of America, HE8J 19A321 BA frCAN, Edition date: 201607, First Printing

Appendices

(d) Arbitrage exécutoire.

Si vous et

FORD MOTOR COMPANY, ne résolvez pas
tout différend par voie de négociation
informelle ou dans une cour des petites
créances, tout autre effort pour résoudre
ce différend sera mené exclusivement par
arbitrage exécutoire. Vous abandonnez le
droit de plaider (ou de participer en tant
que partie ou membre du recours collectif)
tous les litiges en cour devant un juge ou
un jury. Au lieu de cela, tous les différends
seront résolus devant un médiateur neutre,
dont la décision sera finale, sauf pour un
droit d'appel limité en vertu de la loi
fédérale sur l'arbitrage. Tout tribunal ayant
juridiction sur les parties peut faire
appliquer la décision du médiateur.

(e) Renonciation à un recours collectif.

Toute procédure pour résoudre des litiges
éventuels ou dans un forum sera effectuée
uniquement sur une base individuelle. Ni
vous ni FORD MOTOR COMPANY ne
chercherez à faire entendre un différend
en tant que recours collectif, en tant que
recours général devant avocat privé, ou
dans toute autre instance dans laquelle
une partie agit ou propose d'agir en tant
que représentant. Aucun arbitrage ou
procédure ne sera combiné avec un autre
sans le consentement écrit préalable de
toutes les parties à tous les arbitrages ou
procédures touchés par l'instance.

(f) Procédure d'arbitrage.

Tout arbitrage

sera effectué par l'Association américaine
d'arbitrage (« AAA »), en vertu de ses
règles d'arbitrage commercial. Si vous êtes
un particulier et utilisez le LOGICIEL pour
un usage personnel ou sur un véhicule, ou
si la valeur du litige est de 75 000 $ ou
moins, si vous êtes ou non un particulier
ou selon la façon dont vous utilisez le
LOGICIEL, les Procédures AAA
complémentaires pour les litiges en
matière de consommation s'appliqueront
également. Pour commencer l'arbitrage,
soumettez une demande de règles
d'arbitrage commercial pour la forme

d'arbitrage à l'AAA. Vous pouvez
demander une audience par téléphone ou
en personne en suivant les règles AAA.
Dans un différend chiffré à 10 000 $ ou
moins, l'audience se fera par téléphone à
moins que le médiateur ne trouve de
bonnes raisons de tenir cette audience en
personne. Pour plus d'informations,
reportez-vous à adr.org ou composez le
1-800-778-7879. Vous acceptez de ne
commencer l'arbitrage que dans votre pays
de résidence ou l'établissement principal
de l'entreprise FORD MOTOR COMPANY.
Le médiateur peut vous accorder les
mêmes dommages à vous
individuellement comme peut le faire un
tribunal. Le médiateur peut rendre un
jugement de constatation ou des mesures
injonctives uniquement pour vous et
seulement dans la mesure nécessaire pour
répondre à votre demande individuelle.

(g) Frais d'arbitrage et incitations.

•

I. Litiges chiffrés à 75 000 $ ou moins.
FORD MOTOR COMPANY remboursera
rapidement vos frais de dépôt et paiera
les frais et les dépenses de l'AAA et du
médiateur. Si vous rejetez la dernière
offre de règlement écrite de FORD
MOTOR COMPANY faite avant que le
médiateur n'ait été nommé (« dernière
offre écrite »), que votre différend suit
tout le parcours jusqu'à la décision d'un
médiateur (appelée « sentence ») et
que le médiateur vous attribue plus que
la dernière offre écrite, FORD MOTOR
COMPANY vous donnera trois options :
(1) payer la somme la plus élevée de
la sentence ou 1 000 $; (2) régler deux
fois les frais raisonnables de votre
avocat, le cas échéant; et (3)
rembourser les frais (y compris les

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Appendices

honoraires et les frais de témoins
experts) que votre avocat accumule
raisonnablement pour enquêter,
préparer et poursuivre votre demande
en arbitrage. Le médiateur déterminera
les montants.

•

ii. Litiges chiffrés à plus de 75 000 $.
Les règles de l'AAA régiront le
paiement des taxes de dépôt et les
honoraires et frais de l'AAA et du
médiateur.

•

iii. Litiges sans égard au montant. Dans
tout arbitrage que vous commencez,
FORD MOTOR COMPANY cherchera à
récupérer les honoraires et frais de AAA
ou du médiateur, ou vos frais de dossier
que l'entreprise a remboursés,
seulement si le médiateur juge
l'arbitrage frivole ou présenté dans un
but illégitime. Dans tout arbitrage
entamé par FORD MOTOR COMPANY,
l'entreprise paiera tous les frais de
dossier et dépenses de l'AAA, et du
médiateur. Elle ne cherchera pas à
récupérer les honoraires ou les frais de
son avocat auprès de vous dans un
quelconque arbitrage. Les frais et les
dépenses ne sont pas comptabilisés
pour déterminer le montant d'un litige.

(h) Les réclamations ou contestations
doivent être déposées dans un délai
d'un an.

Dans la mesure permise par la

loi, toute réclamation ou tout différend en
vertu du présent CLUF auquel cet article
s'applique doit être déposé dans l'année
à la cour des petites créances (Article C)
ou en arbitrage (Article D). La période d'un
an commence lorsque la première
revendication ou contestation peut être
déposée. Si une telle réclamation ou un tel
litige n'est pas déposé dans l'année, il est
interdit de façon permanente.

(i) Divisibilité.

Si la renonciation à un

recours collectif [Article (e)] est jugée
illégale ou inapplicable, pour l'intégralité
ou des parties d'un différend, la partie de
l'article (e) ne s'applique pas à ces parties.
Au lieu de cela, ces parties seront divisées
et traitées dans un tribunal, les autres
parties procédant à l'arbitrage. Si toute
autre disposition de la partie article (e) est
jugée illégale ou non exécutoire, cette
disposition sera divisée, le reste de l'article
(e) demeurant en vigueur et de plein effet.

Contrat de licence d'utilisateur final
du logiciel Telenav

Veuillez lire ces modalités et conditions
attentivement avant d'utiliser le logiciel
TeleNav. Votre utilisation du logiciel
TeleNav indique que vous acceptez ces
modalités et conditions. Si vous n'acceptez
pas ces modalités et conditions, ne brisez
pas le sceau de l'emballage, ne lancez pas,
ni autrement n'utilisez le logiciel TeleNav.
TeleNav peut modifier ce contrat ainsi que
la politique de confidentialité à n'importe
quel moment, avec ou sans préavis. Vous
consentez à visiter le site
http://www.telenav.com périodiquement
pour consulter la version la plus récente
de ce contrat et la politique de
confidentialité.

1. Utilisation sécuritaire et légale

Vous reconnaissez que l'utilisation du
logiciel TeleNav durant la conduite peut
poser un risque de blessures ou de mort
pour vous et d'autres personnes dans des
situations qui exigent autrement votre
attention exclusive, et vous consentez
donc à vous conformer aux directives
suivantes lorsque vous utilisez le logiciel
TeleNav :

(a) respecter toutes les lois de la
circulation et autrement conduire en toute
sécurité;

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Fiesta (CCT) Canada/United States of America, HE8J 19A321 BA frCAN, Edition date: 201607, First Printing

Appendices

(b) utiliser votre propre jugement pendant
la conduite. Si vous estimez que l'itinéraire
suggéré par le logiciel TeleNav vous invite
à accomplir une manœuvre dangereuse
ou illégale, vous place dans une situation
dangereuse, ou vous oriente dans une zone
que vous considérez comme dangereuse,
ne suivez pas ces instructions.

(c) n'entrez pas de destinations, ou
autrement ne manipulez pas le logiciel
TeleNav, à moins que votre véhicule ne soit
à l'arrêt et en stationnement.

(d) n'utilisez pas le logiciel TeleNav à des
fins illégales, non autorisées, involontaires,
peu sûres, dangereuses ou illégales, ou de
toute manière incompatible avec le
présent contrat;

(e) organisez tous les GPS et les appareils
sans fil et les câbles nécessaires pour
l'utilisation du logiciel TeleNav de manière
sécurisée dans votre véhicule afin qu'ils
n'interfèrent pas avec votre conduite et
n'empêchent pas le fonctionnement de
tout dispositif de sécurité (comme un
coussin de sécurité gonflable);

Vous consentez à indemniser TeleNav
contre toutes les réclamations découlant
de l'utilisation dangereuse ou autrement
inappropriée du logiciel TeleNav dans tout
véhicule en mouvement, y compris en
raison de votre non-conformité aux
directives mentionnées ci-dessus.

2. Données relatives au compte

Vous acceptez : (a) lorsque vous
enregistrez le logiciel TeleNav, de fournir
à TeleNav de l'information exacte, précise,
à jour et complète sur vous, et (b)
d'informer TeleNav sans tarder de tout
changement relatif à telle information, en
vous assurant qu'elle soit exacte, précise,
à jour et complète.

3. Licence de logiciel

•

En conformité avec les modalités de
ce contrat, TeleNav vous accorde par
la présente une licence personnelle,
non exclusive et non transférable
(excepté dans les cas expressément
autorisés ci-dessous concernant votre
transfert permanent de la licence du
logiciel TeleNav), sans droit de
sous-licence, d'utiliser le logiciel
TeleNav (sous forme de code-objet
seulement) afin d'accéder au logiciel
TeleNav et de l'utiliser. Cette licence
prendra fin lors de toute résiliation ou
expiration de ce contrat. Vous
consentez à utiliser le logiciel TeleNav
seulement pour votre usage personnel
d'affaire ou d'agrément, et à ne pas
fournir de services de navigation
commerciale à d'autres parties.

3.1 Limitations de licence

•

(a)

ingénierie inverse, décompilation,

désassemblage, traduction,
modification, altération ou autre
changement du logiciel TeleNav ou
d'une partie de celui-ci;

(b)

tentative

d'extraire le code source, la
bibliothèque d'audio ou la structure du
logiciel TeleNav, sans le consentement
écrit, exprès et préalable de TeleNav;

(c)

suppression du logiciel TeleNav,

ou modification, de toute marque de
commerce, nom commercial, logo,
brevet ou mention de droits d'auteur
ou autre avis ou marque de TeleNav ou
de ses fournisseurs;

(d)

distribution,

accord sous-licence ou autrement
transfert du logiciel TeleNav à d'autres,
sauf dans le cadre de votre transfert
permanent du logiciel TeleNav; ou

(e)

utilisation du logiciel TeleNav d'une
manière qui

i. porte atteinte à la propriété intellectuelle
ou aux droits de propriété, droits de
publicité ou de confidentialité ou à d'autres
droits de toute partie,

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Appendices

Ford Fiesta (2016). Manuel du propriétaire - 29