Manuel de santé et sécurité de l'industrie de la construction (2008) - 1

Manuel de

santé et sécurité

de l'industrie de la construction

Association ontarienne de la sécurité dans la construction

21 Voyager Court South, Etobicoke (Ontario)  M9W 5M7

416-674-2726 •  1-800-781-2726 • Téléc. : 416-674-8866

Élaboré par des comités patronaux-ouvriers de santé et sécurité, le présent manuel constitue
un consensus entre les autorités patronales et ouvrières.

Dans le passé, des membres du public ont utilisé de l'information imprimée qui était rendue
obsolète par des améliorations subséquentes en matière de connaissances et de
technologie. Nous voulons donc émettre la déclaration suivante pour leur protection à l'avenir.

L'information contenue dans le présent manuel est, au mieux de notre connaissance, actuelle
au moment de l'impression et elle est destinée à une application générale. Cette publication
ne constitue pas un guide complet sur les règlements, les pratiques et les procédures
gouvernementales entièrement applicables dans toutes les circonstances. Il faut consulter les
règlements et les lois applicables. Même si l'Association ontarienne de la sécurité dans la
construction ne peut garantir l'exactitude de l'information présentée dans ce manuel, et ne
peut donc en assumer la responsabilité, c'est avec plaisir que nous répondrons aux
demandes individuelles de conseil et d'avis.

ISBN-13 : 978-0-919465-73-2

Décembre 2008

Ouvriers-Patrons

L'Association ontarienne de la sécurité dans la construction désire remercier les membres
des comités ouvriers-patronaux de santé et sécurité qui ont contribué leurs connaissances,
leur expérience et leur temps à la préparation de ce manuel.

Cette édition est une traduction de 

Construction Health and Safety Manual (M029), 2008 Edition,

publié par l’Association ontarienne de la sécurité dans la construction.

iii

TABLE DES MATIÈRES

Responsabilités légales et urgences

Chapitre 1

Responsabilités légales

Chapitre 2

Procédures d'urgence

Santé

Chapitre 3

SIMDUT

Chapitre 4

Premiers soins

Chapitre 5

Santé au travail

Chapitre 6

Stress dû à la chaleur

Chapitre 7

Stress dû au froid

Chapitre 8

Soins du dos

Chapitre 9

Moisissures

Équipement

Chapitre 10

Équipement de protection individuelle

Chapitre 11

Protection des yeux

Chapitre 12

Protection de la tête

Chapitre 13

Protection des pieds

Chapitre 14

Protection de l'ouïe

Chapitre 15

Protection de l'appareil respiratoire

Chapitre 16

Protection des mains et de la peau

Chapitre 17

Vêtements de sécurité à haute visibilité

Chapitre 18

Garde-corps

Chapitre 19

Protection individuelle contre les chutes

Chapitre 20

Échelles

Chapitre 21

Échafaudages

Chapitre 22

Plateformes de travail élévatrices

Chapitre 23

Équipements d'accès suspendu

Chapitre 24

Gréage

Dangers

Chapitre 25

Nettoyage et entretien et sécurité-incendie

Chapitre 26

Risques électriques

Chapitre 27

Cadenassage et étiquetage

Chapitre 28

Reculer les véhicules

Chapitre 29

Direction de la circulation

Chapitre 30

iv

iv

Chapitre 31

Excavation de tranchées

Chapitre 32

Propane

Chapitre 33

Espaces clos

Chapitre 34

Amiante

Chapitre 35

Eau et glace

Outils et techniques

Chapitre 36

Outils à main

Chapitre 37

Outils à commande mécanique – perceuses, raboteuses, toupies

Chapitre 38

Outils à commande mécanique – scies

Chapitre 39

Outils à commande mécanique – pneumatiques

Chapitre 40

Outils à commande mécanique – explosifs

Chapitre 41

Soudage et coupage

Chapitre 42

Coffrage

Chapitre 43

Responsabilités

légales et

1 – 1

RESPONSABILITÉS LÉGALES

1

RESPONSABILITÉS LÉGALES

Généralités

Les responsabilités en matière de santé et sécurité de toutes
les parties participant à un projet de construction sont
stipulées dans la 

Loi sur la santé et la sécurité au travail 

et le

Règlement concernant les chantiers de construction

.

Plus précisément, les responsabilités du constructeur, de
l'employeur, du superviseur et du travailleur y sont
expliquées. Chaque partie doit respecter des responsabilités
précises dans le cadre d'un projet de construction.

Pour obtenir de plus amples détails, consultez la loi et les
règlements actuels.

Souvenez-vous que la sécurité commence par vous!

Constructeur

•

Prévoyez un superviseur s'il y a cinq travailleurs ou plus
simultanément sur le chantier.Assurez-vous que le
chantier est supervisé en tout temps.

•

Dans le cas d'un chantier durant plus de trois mois et
employant 20 travailleurs ou plus, il est obligatoire de
mettre sur pied un comité mixte de santé et sécurité.

•

S'il n'est pas nécessaire de mettre sur pied un comité
mixte de santé et sécurité et que le chantier emploie plus
de cinq travailleurs, ceux-ci doivent nommer un
représentant en matière de santé et sécurité.

•

Remplissez un formulaire d'inscription du ministère du
Travail (MdT).

•

Conservez une copie de tous les formulaires approuvés
par l'employeur sur le chantier durant tout le temps que
les travailleurs sont assignés au projet.

•

Informez le MdT du projet.

•

Rédigez des procédures d'urgence écrites. Assurez-vous
que vos employés savent où elles se trouvent et affichez-
les sur le chantier.

•

Assurez-vous de pouvoir accéder facilement à un
téléphone, à un appareil radio émetteur-récepteur ou à
tout autre moyen de communication en cas d'urgence.

•

Signalez au MdT les décès, les blessures graves et les
autres incidents devant être rapportés, comme les
blessures graves.

•

Assurez-vous que tous les travailleurs sur le chantier ont
au moins 16 ans.

Employeur

•

Lisez les articles 25 et 26 de la 

Loi sur la santé et la

sécurité au travail

. Elles présentent bon nombre de vos

responsabilités.

•

Prévoyez un superviseur s'il y a cinq travailleurs ou plus
de l'employeur simultanément sur le chantier. Assurez-
vous qu'ils sont supervisés en tout temps.

•

Fournissez aux travailleurs toute la formation exigée par
la loi (p. ex., protection contre les chutes, SIMDUT, etc.).

•

Assurez-vous que des travailleurs compétents effectuent
le travail devant être fait par des professionnels (p. ex.,
électriciens, tuyauteur, etc.).

•

Rédigez des procédures de secours des employés dont
la chute a été arrêtée (pendant au bout d'un harnais).

Superviseur

Les superviseurs doivent s'assurer que les travailleurs :
•

utilisent les méthodes, les procédures et l'équipement
exigés par la 

Loi sur la santé et la sécurité au travail 

et le

Règlement concernant les chantiers de construction;

•

utilisent ou portent l'équipement ou les vêtements requis
par l'employeur.

Les superviseurs doivent également :

•

informer les travailleurs des dangers réels et potentiels;

•

donner des instructions écrites aux travailleurs, au
besoin;

•

prendre tous les moyens raisonnables possibles pour
protéger les travailleurs.

Travailleur

•

Nommez des représentants au comité mixte de santé et
sécurité.

•

Signalez à votre superviseur ou à votre employeur tout
problème d'équipement ou tout autre danger qui pourrait
vous blesser, vous ou un autre travailleur.

•

Vous avez le droit de refuser un travail qui, selon vous,
pourrait compromettre votre santé ou votre sécurité ou la
santé ou la sécurité d'autrui. Consultez l'article 43 de la

Loi sur la santé et la sécurité au travail

.

•

Respectez les instructions de votre employeur quant à
l'utilisation ou au port d'équipement, de dispositifs de
sécurité ou de vêtements.

•

Ne vous chamaillez jamais sur le chantier (farces,
compétitions, démonstrations de force, bousculades ou
course inutile).

Représentant en matière de santé et sécurité

Le représentant en matière de santé et sécurité doit connaître :

–

la version actuelle de la 

Loi sur la santé et la sécurité

au travail 

et du

Règlement concernant les chantiers

de construction;

–

les procédures en cas d'urgence (voir le chapitre sur
les procédures d'urgence du présent manuel);

–

les procédures de refus de travail en cas de danger
pour la santé ou la sécurité (figure 1).

Droit de refuser de travailler où il y a un danger pour la

santé ou la sécurité

(Loi sur la santé et la sécurité au travail, partie V)

Le

travailleur

refuse de

travailler et

en informe

l'employeur

ou le

superviseur.

L'employeur ou le

superviseur

enquête avec le

travailleur et le

représentant des

travailleurs au

CMSS, le

représentant en

santé et sécurité

ou le travailleur

nommé par le

syndicat ou les

travailleurs.

Le

travailleur

se place

dans un

endroit sûr,

près de son

poste de

travail.

NON RÉSOLU

PROBLÈME

RÉSOLU

Le travailleur refuse

toujours de travailler. On

informe un inspecteur du

ministère du Travail.

L'inspecteur enquête en

collaboration avec le

travailleur, l'employeur ou le

superviseur et le représentant

des travailleurs qui ont

participé depuis le début.

Un autre travailleur peut

effectuer le travail s'il a été

averti du refus et de la

raison du refus.

En attente de l'enquête

et de la décision écrite

Le travailleur est

en attente ou se

voit assigné à

d'autres tâches.

L'employeur

donne

d'autres

directives au

travailleur.

Une décision est prise.

Pour le

travailleur

Contre le travailleur

Prise de

mesures correctives.

LE TRAVAIL REPREND

1 – 2

Accidents et blessures

Il faut signaler tous les accidents et toutes les
blessures, peu importe la gravité.

La procédure de signalement des accidents et le type

d'accident à signaler sont indiqués dans la 

Loi sur la

santé et la sécurité au travail et le Règlement

concernant les chantiers de construction.

On peut obtenir de plus amples renseignements auprès de la
Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance
contre les accidents du travail et du ministère du Travail (MdT).

Membres agréés du comité

Dans le cas d'un chantier employant régulièrement
50 travailleurs ou plus, le comité de santé et sécurité doit
comporter au moins un membre représentant les travailleurs
et un membre représentant le constructeur qui sont agréés
par la Commission de la sécurité professionnelle et de
l'assurance contre les accidents du travail (CSPAAT)
(figure 2).

Si le comité de santé et sécurité ne comporte aucun membre
agréé, les travailleurs et le constructeur doivent nommer
chacun un membre du comité qui passera le processus
d'agrémentation.

Un membre agréé qui reçoit une plainte portant sur une
circonstance dangereuse peut enquêter sur celle-ci en vertu
de l'autorité que lui confère la 

Loi sur la santé et la sécurité

au travail.

Le membre peut également demander à un

superviseur d'enquêter sur une situation pour laquelle il a des
raisons de croire qu'il existe une situation dangereuse.

Le cas échéant, le superviseur est tenu de procéder à
l'enquête en présence du membre agréé. 

Le membre agréé peut également demander qu'un autre
membre agréé, représentant l'autre partie sur le chantier,
enquête sur la situation si le premier membre a des raisons
de croire que la circonstance dangereuse existe toujours
après l'enquête du superviseur et les mesures correctrices
prises (le cas échéant).

Le deuxième membre agréé doit alors enquêter rapidement
sur la situation en présence du premier membre agréé et, si
les deux membres sont d'accord, ils peuvent exiger du
constructeur ou de l'employeur qu'il arrête les travaux ou

RESPONSABILITÉS LÉGALES

Exigences des représentants en matière de santé et sécurité et du comité mixte de santé et sécurité en vertu de

la Loi sur la santé et la sécurité au travail

•

Obtenir de l'information auprès du constructeur
ou de l'employeur sur l'essai d'équipement,
des matériaux ou des produits chimiques
utilisés sur les lieux de travail.

•

Inspecter les lieux de travail au moins une fois
par mois, avec l'entière coopération du
constructeur, des employés et des travailleurs.

•

Demander et obtenir de l'information sur les
dangers existants et potentiels des lieux de
travail.

•

Faire des recommandations en matière de
santé et sécurité à un constructeur ou à un
employeur, qui doit répondre dans les 21 jours
suivants, en fournissant un échéancier de mise
en œuvre ou les raisons de son désaccord
avec les recommandations.

•

Si une personne a été tuée ou gravement
blessée, enquêter sur les circonstances de
l'accident et rapporter ses conclusions au
directeur du ministère du Travail.

•

À titre de représentant en matière de santé et
sécurité, exercer tous les pouvoirs qui lui sont
conférés par la convention collective.

Représentant
nommé par les

travailleurs

ou le(s) syndicat(s)

Sélection des

membres

Pouvoirs et droits

•

Être à l'affût des situations qui sont une source
de danger pour les travailleurs.

•

Faire des recommandations en matière de santé
et sécurité.

•

Recommander la mise en place, le maintien et le
suivi des programmes.

•

Obtenir de l'information des constructeurs ou
des employés sur le test de l'équipement et de
l'environnement et assister au début des tests.

Représentants des
travailleurs provenant du
site et nommés par les
travailleurs ou le(s)
représentant(s)
syndical(aux).
Représentants de la
direction nommés par le
constructeur ou
l'employeur.
Représentants des

travailleurs provenant du

site et nommés par les

travailleurs ou le(s)

représentant(s)

syndical(aux).

Représentants de la
direction nommés par le
constructeur ou
l'employeur.

Membres sélectionnés par les
membres des corps de métiers
ou les représentants syndicaux
du chantier.
Les membres n'ont pas besoin
d'être des travailleurs du chantier.

Informer le comité mixte de santé et
sécurité des inquiétudes des travailleurs des
différents corps de métiers en matière de
santé et sécurité sur le chantier.

Figure 2

6 à
19 travailleurs
et plus de
3 mois

ou

6 travailleurs
et plus et
moins de
3 mois

Ampleur et
durée
du projet

Représentant

ou comité

Qui met en

place

le comité

Nombre de

membres

Exigences sur

la composition

5 travailleurs
ou moins

Un représentant en
matière de santé et
sécurité

20 à
49 travailleurs
et plus de
3 mois

Comité mixte de
santé et sécurité

Constructeur Au moins deux Au moins un travailleur

du chantier ne faisant
pas partie de la direction
et un représentant de la
direction du projet, si
cela est possible.

50 travailleurs
et plus et
plus de
3 mois

Comité mixte de
santé et sécurité

Constructeur Au moins quatre

La moitié nommée par les
travailleurs du chantier ne
faisant pas partie de la
direction et au moins un
de ces membres doit être
agréé.

La moitié nommée par la
direction du chantier et au
moins un de ces
membres doit être agréé,
si cela est possible.

Comité des corps
de métier

Comité de
santé et
sécurité

Au moins un
travailleur
représentant
chaque corps
de métiers.

1 – 3

l'utilisation de toute partie du chantier, y compris des
machines et d'autre équipement. Le constructeur ou
l'employeur doit alors se conformer immédiatement à cette
exigence.

Si l'un ou l'autre des membres agréés ne s'entendent pas sur
l'existence d'une situation dangereuse, il peut demander
qu'un inspecteur du ministère du Travail enquête sur la
situation. Un enquêteur doit alors procéder à une enquête et
fournir aux deux membres agréés un rapport écrit.

Inspecteur du ministère du Travail

L'inspecteur peut visiter un chantier en tout temps et dispose
de pouvoirs suffisamment puissants pour inspecter, poser des
questions et donner des ordres. Si l'inspecteur s'adresse
directement à un travailleur, celui-ci doit répondre à ses
questions et coopérer. Il faut informer le superviseur de tous
les ordres donnés et de toutes les recommandations
suggérées.

Dans certaines circonstances, le représentant en matière de
santé et sécurité, un travailleur membre du comité de santé et
sécurité ou un travailleur nommé par ses collègues ou par le
syndicat a le droit de participer à l'enquête.

Il faut divulguer à tout le personnel du chantier les
conclusions d'une enquête sur un accident. Pour empêcher
l'accident de se répéter, on doit mettre en œuvre les
recommandations proposées.

Dans tous les cas de blessure, l'

EMPLOYEUR

doit :

1. S'assurer que les premiers soins sont

immédiatement prodigués, comme l'exige la loi.

2. Prendre en note le traitement de premiers soins

pratiqué sur le travailleur et tout conseil donné à
celui-ci.

3. Remplir un Avis de traitement (formulaire 156) et le

remettre au travailleur, si celui-ci a besoin de soins
de santé.

4. Fournir immédiatement un transport à l'hôpital ou à

un bureau de médecin, au besoin.

5. Transmettre à la Commission de la sécurité

professionnelle et de l'assurance contre les
accidents du travail (CSPAAT), dans les trois jours
après avoir entendu parler de l'accident, un Avis de
lésion ou de maladie (employeur) (formulaire 7),
ainsi que tout autre renseignement nécessaire.

6. Payer le salaire complet et les avantages sociaux

de la journée ou du quart durant lequel l'accident
est survenu lorsqu'il faut compenser une perte de
revenu.

7. Informer le ministère du Travail, le représentant en

matière de santé et sécurité ou le comité mixte de
santé et sécurité et le syndicat, comme l'exige la loi.

Le 

TRAVAILLEUR

doit :

1. Obtenir rapidement des premiers soins.

2. Informer immédiatement l'employeur, le

contremaître, le superviseur et le représentant en
santé et sécurité des travailleurs de toute blessure
nécessitant des soins de santé et obtenir de
l'employeur un Avis de traitement (formulaire 156)
rempli et l'emporter chez le médecin ou à l'hôpital.
Le fait de ne pas signaler rapidement l'accident peut
nuire à l'obtention de vos avantages et entraîner
une amende pour votre employeur.

3. Choisissez un médecin ou tout autre professionnel

diplômé en étant conscient que tout changement de
médecin doit être approuvé par la CSPAAT.

4. Remplissez et retournez rapidement tous les

formulaires provenant de la CSPAAT.

Nouveaux employés

Les statistiques montrent qu'environ 20 % de toutes les

blessures subies par les travailleurs surviennent durant leurs

30 premiers jours au travail. Voilà un argument de poids en

faveur des séances d'initiation.

Le nouveau travailleur peut être jeune ou vieux, un homme ou

une femme, expérimenté ou sans expérience en construction. Le

travailleur peut être nouveau sur le chantier, nouveau dans son

type de travail ou nouveau dans l'entreprise. IL faut considérer

comme « nouvel employé » tout travailleur qui participe pour la

première fois à un chantier.

Il faut présenter aux nouveaux employés, par le biais

d'explication et, au besoin, de formation et de démonstration,

les attentes en matière : 

•

de rendement de travail;

•

d'utilisation sûre des outils et de l'équipement;

•

de procédures en présence de matières dangereures;

•

d'utilisation et de port approprié de vêtements et
d'équipement de protection individuelle.

Il faut également leur dire et, de préférence, leur montrer

l'emplacement :

•

de la trousse ou du poste de premiers soins;

•

des alarmes et des sorties d'incendie;

•

des extincteurs d'incendie et des colonnes montantes;

•

des téléphones d'urgence;

•

du bain oculaire;

•

du bureau du superviseur;

•

de l'armoire à outils;

•

des salles de toilettes;

•

de la salle à manger.

On peut montrer ces endroits dans le cadre d'une visite du

lieu de travail, au moment de présenter le nouveau travailleur

à ses collègues, son superviseur et le représentant en

matière de santé et sécurité. En tant que superviseur, suivez

les étapes suivantes pour assurer le succès de l'initiation :

•

Parlez au nouvel employé. Mettez-le à l'aise.
Renseignez-vous sur son niveau d'expérience. Expliquez
pourquoi il est important de bien faire le travail, quel est le
rapport avec le reste des travaux et quels sont les
dangers potentiels.

•

Expliquez en détail la tâche au nouvel employé.
Expliquez-lui, montrez-lui, puis posez-lui des questions
pour vérifier la compréhension. Passez une étape à la
fois. Expliquez clairement les principaux points de la
tâche et des mesures de sécurité. Soyez patient et
procédez lentement.

•

Évaluez le rendement du nouvel employé. Observez-le
pendant qu'il effectue son travail. Félicitez-le pour son
bon travail. Au besoin, expliquez au nouvel employé
comment il peut effectuer sa tâche de façon plus
sécuritaire et plus efficace.

•

Laissez le nouvel employé laisser travailler seul. Dites-lui
à qui il doit s'adresser pour obtenir de l'aide et
encouragez-le à ne pas hésiter à en demander.

•

Faites un suivi. Procédez à des vérifications fréquentes
au début. Soyez à l'affût de mauvaises habitudes, de
mouvements inutiles ou de gestes dangereux à corriger.
Espacez les vérifications lorsque vous êtes convaincu
que le nouvel employé effectue son travail de façon sûre
et correcte.

1 – 4

Points clés et exposés sur la sécurité

Les exposés sur les lieux de travail peuvent contribuer à
prévenir les accidents et les blessures en conscientisant les
travailleurs aux dangers sur les lieux de travail. Les
superviseurs doivent présenter régulièrement des exposés
sur la sécurité. Pour ce faire, suivez les lignes directrices
suivantes :

•

Avant de présenter un exposé, lisez-le. Au lieu d'en faire
la lecture à vos travailleurs, utilisez vos propres mots. Ils
accepteront plus facilement une conversation naturelle
plutôt qu'une présentation formelle.

•

Choisissez des sujets directement reliés aux conditions
du site ou au programme et à la politique de santé et
sécurité de l'entreprise.

•

Encouragez la participation. Faites parler les travailleurs
sur les accidents évités de justesse et sur les dangers.
Les solutions aux problèmes signalés peuvent devenir le
sujet d'un exposé futur.

•

Prenez note de tous les dangers mentionnés par les
travailleurs, ainsi que de toutes les suggestions
d'amélioration de la santé et sécurité. Il faut signaler à la
direction tous les sujets qui requièrent une attention
immédiate.

•

Faites toujours un suivi. Expliquez aux travailleurs les
mesures prises pour corriger les problèmes et améliorer
les conditions sur les lieux de travail.

Vous trouverez des conseils sur la sécurité

et des

Exposés sur la sécurité

dans le site Web de l'Association

ontarienne de la sécurité dans la construction. Le site Web se
trouve au www.csao.org.

Procédures D'urgence

1

2

3

4

5

6

7

8

2 – 1

PROCÉDURES D'URGENCE

2

PROCÉDURES D'URGENCE

PRENEZ CHARGE DE LA SITUATION
Assignez les tâches suivantes à des
travailleurs précis.

ASSUREZ LA PROTECTION
Protégez la scène de l'accident contre le danger
existant et contre d'autres dangers potentiels; par
exemple, la circulation, l'utilisation de machinerie,
un incendie ou des lignes électriques.

PRODIGUEZ LES PREMIERS SOINS
Prodiguez les premiers soins au blessé le
plus rapidement possible. Le présent
manuel contient de l'information sur les
premiers soins de base.

APPELEZ UNE AMBULANCE
Appelez une ambulance et communiquez
avec tout autre service d'urgence
nécessaire. Dans certaines régions, le fait
de composer le 911 vous met en contact
avec tous les services d'urgence.

GUIDEZ L'AMBULANCE
Allez à la rencontre de l'ambulance et
dirigez-la vers le lieu de l'accident.

OBTENEZ LE NOM DE L'HÔPITAL
À des fins de suivi, demandez le nom de
l'hôpital où est emmené le blessé.

INFORMEZ LA DIRECTION
Informez la haute direction. Les membres de
la haute direction peuvent alors
communiquer avec les proches du blessé,
informer les autorités et entreprendre les
procédures de signalement de l'accident et
d'enquête sur les circonstances de celle-ci.

ISOLEZ LA SCÈNE DE L'ACCIDENT
Utilisez une barricade ou une corde pour
entourer la scène ou postez un garde pour
vous assurer que rien n'est enlevé ou
déplacé avant que les autorités n'aient
terminé leur enquête.

Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez :

– 

le livret Emergency Response Planning

(B030),

offert par la CSAO

– 

l'affiche Emergency Response

(P103), offerte par la

CSAO

– 

les procédures d'urgence en matière de secours d'un
travailleur dont la chute a été arrêtée (voir la section
du présent manuel sur la Protection individuelle
contre les chutes).

SIMDUT

3

SIMDUT

Il arrive fréquemment que des corps de métiers de la construction
doivent utiliser de nouvelles matières dangereuses ou réparer,
entretenir ou enlever des matières dangereuses existantes. On a
utilisé certaines matières pendant de nombreuses années,
croyant à tort qu'elles étaient sans danger.

La manipulation appropriée de ces matières requiert une
bonne planification, de la formation et l'utilisation
d'équipement ou de contrôles de protection individuelle.

Voici certains des matières dangereuses que l'on trouve
couramment sur un chantier de construction :

–

gaz comprimé (acétylène, azote, oxygène)

–

matières inflammables et combustibles (solvants)

–

matières comburantes (durcisseur époxyde)

–

solvants, revêtements et scellants

–

amiante et silice

–

acides et alcalis.

Droit de savoir

Le 

Système d'information sur les matières dangereuses

utilisées au travail (SIMDUT)

accorde à tout un chacun le

droit d'être informé sur les matières dangereuses utilisées sur
les lieux de leur travail et leur fournit les moyens d'obtenir
cette information. Pour ce faire, il emploie :

–  des étiquettes;

–  des fiches signalétiques;

–  des séances de formation et d'enseignement aux travailleurs.

La loi exige que les employeurs fournissent à leurs travailleurs de
la formation sur le SIMDUT en regard des substances avec
lesquelles ou près desquelles ceux-ci travaillent. Il faut prévoir des
formations au fur et à mesure que de nouvelles substances sont
utilisées, ainsi que des mises à jour générales sur les nouveaux
produits au moins une fois par année.

Les produits contrôlés par le SIMDUT sont groupés en six classes
identifiées par des symboles (figure 6).

La figure 7 explique les exigences auxquelles doivent se
conformer les fournisseurs et les étiquettes sur les lieux de travail.

Il est obligatoire d'apposer une étiquette de fournisseur

sur les récipients contenant au moins 100 ml d'un produit
contrôlé. Cette étiquette doit comporter :

–

l'identificateur du produit;

–

le symbole de danger approprié;

–

les énoncés des risques (comme « Ce produit est nocif
s'il est inhalé. »);

–

les précautions (comme « porter des gants de
caoutchouc »);

–

les mesures de premiers soins;

–

l'identificateur du fournisseur;

–

l'énoncé indiquant qu'une fiche signalétique est
accessible pour ce produit.

Il est nécessaire d'apposer une étiquette en milieu de
travail

lorsqu'une substance contrôlée est produite sur place

ou si elle est transférée du contenant du fournisseur à un
autre contenant. L'étiquette en milieu de travail doit
comprendre :

–

l'identificateur du produit;

–

les instructions de manipulation sécuritaire;

–

l'énoncé indiquant qu'une fiche signalétique est
accessible pour ce produit.

Si un fournisseur ou un employeur ne fournit pas de détails
sur les ingrédients, les effets sur la santé, la manipulation ou
tout autre aspect de la substance dangereuse, communiquez
avec l'Association ontarienne de la sécurité dans la
construction, au 1 800 781-2726 et fournissez les
renseignements suivants :

•

Le nom du produit (par exemple, Solvex 100);

•

Le nom du fabricant et le lieu de fabrication (par exemple,
Produits chimiques ABC, Montréal, Québec)

•

À quoi sert le produit? (par exemple, pour nettoyer des
pièces)

•

Comment le produit est-il utilisé? (par exemple, appliqué
en vaporisateur)

•

Est-il mélangé avec une autre substance?

•

Est-il chauffé?

•

À quel endroit est-il utilisé? (par exemple, à l'extérieur ou
dans un réservoir)

•

Qu'est-il indiqué sur l'étiquette?

•

Comment peut-on vous transmettre l'information?

Figure 6

3 – 1

CLASSE SYMBOLE 

EXEMPLE

Classe A :

Gaz comprimés

oxygène

Classe B :

Matières inflammables 

et combustibles

acétone

Classe C : 

Matières comburantes

acide chromique

Classe D :

Matière toxique et infectieuse

1. Matières causant des effets

immédiats et toxiques

ammoniac

2. Matières causant d'autres

effets toxiques

amiante

3. Matières infectieuses

produits de
sang contaminés

Classe E : 

Matières corrosives

acide chlorhydrique
hydroxyde de sodium

Classe F : Matières dangereusement
réactives

acétylène

3 – 2

Substances désignées

Les « substances désignées » sont les substances visées par
des règlementations spéciales du ministère du Travail.
Habituellement, il s'agit de substances toxiques connues qui
présentent un risque grave de maladie.

Les substances désignées que l'on trouve sur les chantiers
de construction incluent l'amiante, le plomb, les produits de
goudron de houille et la silice. Si une substance désignée se
trouve à un endroit où des travaux de construction, d'entretien
ou de rénovation sont prévus, il faut en aviser et informer tous
les participants aux travaux.

La 

Loi sur la santé et la sécurité au travail

stipule que les

propriétaires doivent informer les entrepreneurs de la
présence de toute substance désignée. Les entrepreneurs, à
leur tour, ont l'obligation d'en informer les sous-traitants. Cet
avis doit être envoyé avant la rédaction des contrats de
soumission.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les
substances désignées, communiquez avec le ministère du
Travail.

4 – 1

PREMIERS SOINS

4 PREMIERS SOINS

Selon l'Ambulance Saint-Jean, « Les premiers soins sont
l'aide apportée en cas d'urgence à une personne blessée
ou soudainement malade en utilisant le matériel à portée
de main. » Il peut s'agir simplement de nettoyer et de
bander une coupure mineure sur le doigt d'un travailleur
ou, au contraire, d'apporter des soins à un travailleur
frappé par une pièce d'équipement mobile.

Peu importe la situation, les objectifs des premiers soins
sont toujours les mêmes. Il s'agit :

• de préserver la vie;

• d'empêcher les blessures ou les maladies de

s'aggraver;

• de favoriser la guérison.

Le règlement Exigences relatives aux premiers soins
(règlement 1101 en vertu de la Loi de 1997 sur la sécurité
professionnelle et l'assurance contre les accidents du travail)
explique en détail les obligations des employeurs en
regard de l'équipement et des installations de premiers
soins, de la formation du personnel et des procédures
dans tous les lieux de travail. La loi permet à la CSPAAT
d'imposer des pénalités aux employeurs qui ne respectent
pas ces exigences. Voici un résumé de ces exigences.

Équipement

L'employeur doit fournir un poste de premiers soins sur
le lieu de travail et en assurer l'approvisionnement. Il faut
choisir un emplacement de façon à ce que la trousse soit
accessible en tout temps. Les entreprises utilisant des
véhicules de service doivent s'assurer que chaque véhicule
comporte une trousse de premiers soins. Il faut
également prévoir une trousse de premiers soins pour les
travailleurs qui utilisent de l'équipement lourd de
construction et d'entretien loin du poste de premiers
soins. Le contenu de la trousse varie selon le nombre de
travailleurs employés régulièrement sur le chantier. Le
règlement 1101 stipule les détails du contenu de la
trousse. Il faut inspecter chaque trousse au moins une fois
par trimestre, puis signer et indiquer la date sur la carte
d'inspection. 

Installations

Si un chantier comporte peu de travailleurs, le poste de
premiers soins peut simplement être une trousse située

dans un endroit facilement accessible de tous. Les
entreprises plus importantes (plus de 200 travailleurs)
doivent avoir une salle de premiers soins. Dans le cas des
projets de construction, il incombe à l'entrepreneur
général de prévoir le poste de premiers soins. Il doit être
situé dans le bureau du chantier. Dans le cas des projets
importants, il faut prévoir des postes de premiers soins
supplémentaires pour assurer un accès opportun aux
traitements. Dans tous les cas, le règlement exige
l'affichage du formulaire 82 de la CSPAAT (affiche « En
cas de lésions au travail »), d'une carte d'inspection de la
trousse de premiers soins, ainsi que le certificat de
premiers soins valide du principal prestateur de soins sur
le chantier. 

Personnel formé

L'employeur doit s'assurer que les premiers soins sont
fournis par des travailleurs formés et compétents. Le
règlement 1101 stipule que la formation doit être soit le
Secourisme d'urgence, soit le Secourisme standard de
l'Ambulance Saint-Jean, selon le nombre de travailleurs
sur le chantier. 

Le Secourisme d'urgence inclut habituellement les leçons
obligatoires suivantes :

• Gestion des lieux d'une urgence

• Choc, inconscience et perte de connaissance

• Étouffement (sujet adulte) 

• Saignement grave

• Urgences cardiovasculaires et RCR à un

sauveteur (sujet adulte)  

Le Secourisme standard est un programme de formation
plus étendu qui comporte les cinq leçons obligatoires du

Poste de premiers soins