PELLES HYDRAULIQUES. Manuel de sécurité (2002)

Sommaire

Avant-propos

3. Pelles hydrauliques

3.1. Principaux types

de pelles hydrauliques . . . 25

1. Les causes d’accidents

3.2. Équipements et accessoires . 27

2. Cadre réglementaire

4. Règles générales

2.1. Le matériel

de sécurité

2.1.1. Conformité du matériel

4.1. Organisation

2.1.2. Maintien en état

de la sécurité du chantier . 29

de conformité

2.1.3. Mise en conformité

4.2. Cas des chantiers

2.1.4. Vérifications

sous circulation

2.2. Le conducteur

4.3. Vêtements de travail

2.2.1. Âge du conducteur

et équipements de

2.2.2. Formation à la conduite

protection individuelle . . . 32

en sécurité. Autorisation

de conduite

4.4. Connaissance de l’engin . . 33

2.2.3. CACES : certificat d’aptitude

à la conduite en sécurité . . .

2.2.4. Formation professionnelle . .

5. Avant le démarrage

2.2.5. Conduite sur route

5.1. Les contrôles

2.3. L’utilisation

2.3.1. Dispositions réglementaires .

5.2. La visibilité

2.3.2. Recommandations

de la Sécurité sociale

5.3. L’ordre et la propreté

6. Mise en route

8.4. Découverte d’engins

de guerre

6.1. Avant de monter

8.5. Risque de retournement

6.2. Démarrage du moteur . . . 40

ou de chute d’objets

8.5.1. Risque de retournement . . . 60

6.3. Vérification du

8.5.2. Risque de chute d’objets . . . 61

fonctionnement de l’engin . 42

8.5.3. Rappel des dispositions

constructives et réglementaires 62

7. Pendant le travail

7.1. Règles de base

9. Panne sur le chantier

7.2. Présence de personnel

sur les engins

10. Transport de la pelle

7.3. Levage de personnes

hydraulique

7.4. Protection des piétons . . . 46

7.5. Stabilité

11. En fin de travail

7.6. Travaux de terrassement . 48

11.1. Le plein de carburant . . . 67

7.7. Levage de charges

11.2. Stationnement

de la pelle hydraulique . . 68

7.8. Équipement benne

7.9. Règles de circulation

12. Entretien et réparation

. 71

12.1. Formation et information

8. Dangers

12.2. Principaux risques

8.1. Terrain en pente

12.2.1. Risque mécanique

12.2.2. Risque de chutes

8.2. Risque électrique

ou de glissades

8.2.1. Travaux à proximité d’une

12.2.3. Risque électrique

ligne électrique aérienne . . . 56

12.2.4. Risque de brûlure,

8.2.2. Travaux à proximité de câbles

d’incendie ou d’explosion . 76

électriques souterrains

12.2.5. Risque chimique

8.2.3. Conduite à tenir en cas

d’accident

8.3. Travaux de démolition . . . 58

Bibliographie

Avant-propos

La réglementation sur l’utilisation des

quement dédiée aux règles de bonnes pra-

engins de chantier a profondément évolué

tiques en matière de conduite d’engins.

avec la parution du décret n° 98-1084 du

2 décembre

1998. Longtemps restée

Ainsi nous espérons qu’un large public

dans le domaine de l’empirisme, l’utilisa-

pourra trouver dans ce manuel les référen-

tion des engins fait aujourd’hui l’objet de

ces qui leur seront nécessaires : chefs d’é-

règles nombreuses touchant à la fois au

tablissements, chargés de sécurité, forma-

choix, aux vérifications et à la mainte-

teurs, et bien sûr les conducteurs

nance du matériel, à la formation du

eux-mêmes.

personnel, ainsi qu’à la conduite propre-

ment dite.

Il complète les préconisations contenues

dans la notice d’instructions délivrée par

C’est pourquoi ce manuel comprend deux

le constructeur et ne dispense pas le chef

parties : l’une consacrée aux aspects pure-

d’entreprise de rédiger des consignes par-

ment réglementaires, l’autre plus spécifi-

ticulières.

1. Les causes d’accidents

Quatre-vingt accidents de pelles sont répertoriés

dans la base de données ÉPICÉA* entre 1981 et 2001.

Cinq types d’accidents

L’analyse des 80 accidents permet

• le conducteur glisse lors de la montée

d’identifier cinq types d’accidents :

ou de la descente de la pelle ; accident

lié aux conditions climatiques (verglas,

• un piéton trop près de la pelle est heurté

givre, pluie...) ;

par la tourelle en rotation ou par le

godet en mouvement : accident lié à un

• électrocution à la suite d’un amorçage

manque de visibilité ;

de la flèche avec une ligne électrique.

• un piéton dans la zone d’évolution de la

pelle est écrasé lors d’une marche avant

Quelques éléments chiffrés

ou d’une marche arrière : manque de

précisent les circonstances

visibilité ;

des accidents, leurs victimes

et leurs conséquences.

• le conducteur de la pelle est écrasé lors

du renversement de l’engin : accident lié

aux terrains en pente et à l’instabilité

des appuis ;

* EPICEA signifie Etudes de prévention par informatisation des comptes rendus d’enquêtes d’accidents du travail.

EPICEA est une base de données nationale qui rassemble les cas d’accidents du travail qui ont fait l’objet d’une enquête par

les services prévention des CRAM. Elle n’est pas exhaustive puisque tous les accidents du travail ne déclenchent pas une enquête.

1. Les causes d’accidents

Gravité des accidents

Types d’accidents

blessures

sans gravité

autres

10 %

16 %

renversement

pelle

ripage de la pelle

28 %

hospitalisation

6 %

ou amputation

21 %

glissade du salarié

accidents

6 %

mortels

69 %

mouvement

rotation

du godet

8 %

tourelle

14 %

marche

avant

marche

9 %

arrière

13 %

Effets des accidents

Facteurs d’accidents

100

6 %

5 %

6 %

20 %

32 %

86 %

58 %

9 %

32 %

18 %

20 %

renversement

rotation

marche

pelle

tourelle

avant

arrière

autres

chute de hauteur

mode opératoire dangereux

noyade

mauvaise visibilité

coincements

instabilité des appuis

chocs

terrain en pente

écrasements

Les pourcentages indiqués concernent uniquement la population des 80 accidents.

2. Cadre réglementaire

2.1. Le matériel

C’est ainsi que les machines neuves ou

considérées comme neuves*, mises sur le

Ce chapitre est plus particulièrement

marché à partir du

1er janvier

1995,

destiné au chef d’établissement ainsi

doivent être techniquement conformes à

qu’au personnel d’encadrement. Toute-

l’article R. 233-84 du code du travail.

fois le conducteur, bien que n’étant pas

directement responsable de la mise en

Les chefs d’établissement sont, pour ce qui

œuvre de certaines prescriptions, doit en

concerne le matériel, soumis aux obliga-

avoir connaissance, surtout pour le para-

tions suivantes (articles du code du travail) :

graphe 2.2 qui le concerne directement.

• assurer la sécurité et la santé des

travailleurs de l’établissement

(article

Avant 1980, la réglementation française

L. 230-2),

issue du code du travail s’adressait essen-

• utiliser du matériel conforme à la

tiellement aux utilisateurs du matériel,

réglementation (article L. 233-5-1),

bien que certaines prescriptions relevaient

• maintenir le matériel en état de confor-

de la conception technique du matériel.

mité (article R. 233-1-1),

• procéder à des vérifications :

Ce n’est qu’à partir de

1981, avec la

- initiales à la mise en service (article

mise en application des

« décrets de

R. 233-11-1),

juillet 1980 » relatifs à l’intégration de la

- périodiques (article R. 233-11),

sécurité lors de la conception des machi-

- à la remise en service (article R. 233-

nes, que des textes législatifs se sont

11-2),

adressés spécifiquement aux construc-

• et, dans certaines conditions, mettre en

teurs, et ce pour certaines catégories de

conformité le matériel ancien maintenu

machines dont les engins de terrassement.

en service (voir § 2.1.3).

Cette nouvelle « philosophie » s’est géné-

Ces articles font généralement l’objet

ralisée par la mise en application, à l’en-

d’arrêtés et commentaires spécifiques qui

semble des machines cette fois, de textes

précisent les mesures techniques particu-

réglementaires issus de la transposition en

lières à mettre en œuvre.

droit français des directives du conseil de

l’Union européenne.

* Se dit d’une machine neuve ou d’occasion en provenance d’un

pays ne faisant pas partie de l’Espace économique européen.

2. Cadre réglementaire

Lorsque le matériel est utilisé à d’autres

doit également être muni du marquage

fins que celles pour lesquelles il a été

CE et être accompagné de la déclaration

conçu, il est nécessaire de se référer aux

CE de conformité établie par le cons-

décrets et arrêtés spécifiques à ces autres

tructeur.

fonctions et usages.

• Note : les équipements interchangeables,

dont l’utilisation change la fonction de la

machine, doivent faire l’objet d’une cer-

tification séparée (cf. § 3.2).

2.1.1. Conformité du matériel

Les chefs d’établissement sont tenus de

• Le matériel mis en service entre le

mettre à disposition des travailleurs des

1er janvier 1993 et le 31 décembre 1994

appareils et accessoires conformes à la

pouvait être conforme à l’une ou à

réglementation et adaptés aux travaux à

l’autre des deux réglementations citées

exécuter.

ci-dessus dans leur intégralité, sans pan-

achage.

Réglementation

Ces dispositions sont applicables à tous

Pour les pelles hydrauliques, selon la date

les matériels, y compris ceux qui ont été

de mise en service du matériel, les quatre

construits par l’utilisateur pour son propre

cas suivants peuvent se présenter.

usage.

• Le matériel mis en service avant le

15 avril 1981 n’était soumis à aucune

Normalisation

exigence relative à la conception sauf en

ce qui concerne la fonction levage pour

Antérieurement au 1er janvier 1995, la nor-

laquelle les décrets du 23 août 1947 et

malisation avait un caractère d’application

du 8 janvier 1965 étaient applicables.

volontaire, sauf pour les marchés publics et

pour certaines normes rendues d’applica-

• Le matériel mis en service entre le

tion obligatoire par voie d’arrêtés.

15 avril

1981 et le

1er janvier

1993

devait être conforme aux dispositions du

À partir du 1er janvier 1995, les « normes

décret n°

80-543 du 15 juillet

1980

européennes harmonisées » (adoptées par

relatif à l’intégration de la sécurité dans

l’ensemble des pays membres de l’Union

la conception des machines. En outre,

européenne) ne peuvent en aucun cas être

les pelles de terrassement prévues pour

rendues d’application obligatoire.

être utilisées en levage de charges

devaient être conformes aux disposi-

L’utilisation volontaire des « normes euro-

tions des décrets du 23 août 1947 et du

péennes harmonisées » par les construc-

8 janvier 1965.

teurs de matériel donne une présomption

de conformité du matériel aux textes

• Le matériel mis en service à partir du

réglementaires. Lorsque cette possibilité

1er janvier 1995 doit être conforme aux

est utilisée par le constructeur, celui-ci doit

prescriptions de l’article R. 233-84 du

mentionner, dans la déclaration CE de

code du travail et plus particulièrement

conformité, les références des normes har-

aux règles techniques de son annexe I. Il

monisées dont il a fait usage.

Normes françaises

construction applicables lors de leur mise

en service dans l’établissement. »

Les pelles hydrauliques ont fait l’objet des

normes françaises (non obligatoires) sui-

Ainsi dans un même établissement, les

vantes :

règles techniques applicables aux diffé-

• NF E 58-100 (1984) Pelles hydrauliques

rents matériels utilisés peuvent être diffé-

de terrassement. Règles de sécurité.

rentes selon la génération à laquelle

• NF E 58-101 (1984) Pelles hydrauliques

appartiennent ces matériels :

utilisées en levage. Règles de sécurité.

• pour le matériel possédant un marquage

Ces normes ont été annulées et rempla-

CE, le maintien en état de conformité

cées à partir de

1995 par des normes

s’apprécie par rapport aux règles tech-

européennes élaborées pour répondre aux

niques définies dans l’annexe I de l’arti-

exigences de la directive « machines »

cle R. 233-84,

(directive 98/37/CE).

Toutefois, elles peuvent servir de référen-

• pour le matériel ne possédant pas de

tiel technique dans le cadre du maintien

marquage CE, le maintien en état de

en état de conformité du matériel ancien

conformité s’apprécie par rapport aux

(cf. § 2.1.2).

prescriptions techniques définies dans

les articles R. 233-15 à R. 233-41.

Normes européennes

Une attention particulière doit porter sur

Depuis 1995, les pelles hydrauliques font

le maintien en bon état de fonctionne-

l’objet de normes européennes harmoni-

ment des principaux dispositifs de com-

sées. Ces normes s’adressent aux concep-

mande et de sécurité montés sur les pelles

teurs des machines et leur permettent de

hydrauliques, en particulier les dispositifs

bénéficier d’une présomption de confor-

de direction, de freinage, d’éclairage et de

mité à la directive « machines » (directive

signalisation, les flexibles hydrauliques,

98/37/CE).

les clapets de maintien de charges, etc.

Il en est de même sur le choix et l’utilisa-

Il s’agit des normes :

tion des crochets et accessoires de pré-

• EN 474-1 (1995) Engins de terrasse-

hension.

ment. Sécurité. Exigences générales

• EN 474-5 (1996) Engins de terrasse-

ment. Sécurité. Exigences applicables

2.1.3. Mise en conformité

aux pelles hydrauliques.

Le décret n° 98-1084 du 2 décembre 1998

transposant la directive européenne

95/63/CE fixe les prescriptions techniques

2.1.2. Maintien en état

auxquelles doivent satisfaire les appareils

de conformité du matériel

de levage et les engins mobiles et donc les

L’article R.

233-1-1 du code du travail

pelles hydrauliques. Les matériels anciens,

stipule que : « Les équipements de travail

c’est-à-dire ne disposant pas d’un mar-

et moyens de protection (…) doivent être

quage CE, maintenus en service après le

maintenus en état de conformité avec les

5 décembre 2002, devront être mis en

règles techniques de conception et de

conformité avec :

2. Cadre réglementaire

• les prescriptions des articles R. 233-15 à

1980 sont réputées conformes aux pres-

233-30 qui s’appliquent à tous

criptions des articles R. 233-15 à R. 233-

les équipements de travail

(machines

30 ; cette présomption de conformité

fixes, machines mobiles, appareils de

devra être vérifiée par un examen per-

levage),

mettant de s’assurer de la conformité

effective de la machine. En revanche,

• les prescriptions complémentaires des

aucune prescription du décret n°80-543

articles R.233-32 à R.233-33 qui concer-

du 15 juillet 1980 n’équivaut aux pres-

nent le levage,

criptions des articles R. 233-32 à R. 233-

41 et une mise en conformité avec ces

• les prescriptions complémentaires des

prescriptions s’impose.

articles R.

233-34 à R.

233-41 qui

concernent la mobilité.

2.1.4. Vérifications

La mise en œuvre de ces prescriptions

Les pelles de terrassement sont soumises

techniques repose sur un principe d’équi-

aux prescriptions de l’article R. 233-11 du

valence entre ces nouveaux textes et cer-

code du travail relatives aux vérifications

taines prescriptions figurant dans la

générales périodiques, complétées par les

réglementation française antérieure.

prescriptions des articles R.

233-11-1 et

Ainsi les machines mobiles

(donc les

R. 233-11-2 relatives aux vérifications à

pelles hydrauliques) qui sont conformes

effectuer à la mise en service et à la remise

aux dispositions du décret

en service et qui s’adressent spécifique-

n° 80-543 du

ment aux pelles équipées pour le levage.

15 juillet

La réalisation de ces vérifica-

tions doit être confiée,

sous la responsabilité du

chef d’établissement

dans lequel les

appareils sont

utilisés, à du

personnel

qualifié, exerçant

régulièrement

cette activité,

appartenant

soit :

- à l’établissement,

Vérifications

- à un établissement extérieur (le cons-

générales périodiques

tructeur par exemple),

L’article R.

233-11 impose que certains

- à un organisme de vérification, appelé

matériels dont la liste est fixée par arrêté

également organisme de contrôle ou

soient soumis à des vérifications générales

organisme d’inspection.

périodiques afin que soit décelée en temps

utile toute détérioration susceptible de

créer des dangers.

Mise en service

et remise en service

Les engins de terrassement, dont les

Les vérifications de première mise en

pelles hydrauliques, font l’objet des

service sont généralement effectuées par

arrêtés suivants :

le constructeur à la sortie de sa chaîne de

fabrication. L’utilisateur doit toutefois

• l’arrêté du

5 mars 1993 qui liste les

s’assurer de l’adéquation et du bon fonc-

appareils concernés et la périodicité des

tionnement de son appareil lors de sa

vérifications,

mise en service effective dans son établis-

sement, qu’il s’agisse d’un appareil neuf

• l’arrêté du 4 juin 1993 complétant l’ar-

ou d’occasion.

rêté du 5 mars 1993 qui fixe le contenu

et l’étendue des vérifications,

Cas des pelles

utilisées en terrassement

• l’arrêté du 9 juin 1993 modifié qui fixe

La mise en service et la remise en service

les conditions de vérification spécifiques

n’ont pas fait l’objet de textes spécifiques,

aux appareils de levage.

mais les prescriptions de l’article 22 du

décret du 8 janvier 1965 modifié restent

applicables.

Cas des pelles

utilisées en levage

Les vérifications de mise en

service font l’objet des articles 13

et 15 de l’arrêté du 9 juin 1993

modifié, les vérifications de remise

en service font l’objet des arti-

cles 19 et 20 du même arrêté.

Pour les pelles hydrauliques,

le changement de site d’ex-

ploitation n’est pas considéré

comme une circonstance

nécessitant des vérifications

de remise en service, sous

réserve de la réalisation

régulière de vérifications géné-

rales périodiques tous les 6 mois.

2. Cadre réglementaire

Il résulte de ces textes que :

2.2. Le conducteur

• pour les pelles utilisées en terrasse-

ment les vérifications périodiques

2.2.1. Âge du conducteur

doivent être effectuées tous les 12

• L’article R. 234-18 du code du travail inter-

mois,

dit d’employer les jeunes travailleurs de

• pour les pelles utilisées en levage

moins de 18 ans à la conduite des engins

de charges, les vérifications pério-

de terrassement ou de manutention.

diques doivent être effectuées tous

les 6 mois, incluant l’ensemble des

• L’article R. 234-22 du code du travail

vérifications réglementaires

précise que les jeunes travailleurs de

moins de 18 ans, apprentis munis d’un

Les périodicités fixées par la réglementa-

contrat d’apprentissage, ainsi que les

tion doivent être considérées comme des

élèves fréquentant les établissements

limites supérieures à ne pas dépasser. Des

d’enseignement technique, y compris les

examens plus fréquents peuvent s’avérer

établissements d’enseignement tech-

nécessaires en fonction de l’utilisation

nique agricole, publics ou privés,

effective des appareils et de l’agressivité

peuvent être autorisés à utiliser au cours

de l’environnement.

de leur formation professionnelle des

engins de terrassement ou de manuten-

Les vérifications générales périodiques

tion. Ces autorisations sont accordées

n’ont pas pour objectif de remplacer les

par l’inspecteur du travail selon les

vérifications et opérations de mainte-

modalités précisées dans l’article

nance prévues par le fabricant de l’engin

R. 234-22.

et figurant dans la notice d’instructions.

Les résultats des examens, essais et épreu-

2.2.2. Formation à la conduite

ves réalisés lors des différentes vérifica-

en sécurité.

tions doivent être consignés dans le regis-

Autorisation de conduite

tre de sécurité ouvert par le chef

L’article R. 233-13-19 du code du travail

d’établissement et conservés pendant

définit les nouvelles obligations en

5 ans, conformément aux dispositions de

matière de conduite d’engins de chantier

l’article L. 620-6 du code du travail.

et d’appareils de levage.

Cas du matériel loué

Formation à la conduite

en sécurité

Pour des raisons pratiques, il est admis qu’il

appartient aux loueurs d’effectuer les véri-

« La conduite des équipements de travail

fications périodiques. Cependant, en l’état

mobiles automoteurs et des équipements

actuel de la réglementation, l’utilisateur

servant au levage est réservée aux tra-

reste toujours responsable de leur réalisa-

vailleurs qui ont reçu une formation adé-

tion et doit donc s’assurer à chaque mise à

quate. Cette formation doit être complé-

disposition que les vérifications ont bien

tée et réactualisée chaque fois que

été effectuées et veiller, en liaison avec le

nécessaire. »

loueur, au renouvellement de celles-ci.

Il en résulte que la conduite des pelles

Autorisation de conduite

hydrauliques ne peut être confiée qu’à

« En outre, la conduite de certains équipe-

du personnel ayant reçu une formation

ments présentant des risques particuliers,

adéquate.

en raison de leurs caractéristiques ou de

Cette obligation s’applique à tous les

leur objet, est subordonnée à l’obtention

conducteurs, y compris aux salariés intéri-

d’une autorisation de conduite délivrée

maires ou en CDD et aux conducteurs

par le chef d’entreprise. L’autorisation de

occasionnels (personnel de maintenance,

conduite est tenue par l’employeur à la

démonstrateurs, etc.) et ce quel que soit le

disposition de l’inspecteur du travail ainsi

secteur d’activité.

que des agents des services de prévention

La formation peut être dispensée en

des organismes compétents de la Sécurité

interne par des formateurs compétents

sociale (…). »

appartenant ou non à l’entreprise, ou être

organisée dans un organisme de forma-

Depuis le 5 décembre 1999, la conduite

tion spécialisé. Dans tous les cas, il est

des pelles hydrauliques ne peut être

conseillé au chef d’établissement de

confiée qu’à des conducteurs titulaires

conserver les preuves de la réalisation des

d’une autorisation de conduite. Cette

actions de formation.

autorisation est délivrée par le chef

2. Cadre réglementaire

d’entreprise aux salariés concernés

suite à une évaluation comprenant :

• un examen d’aptitude médicale

réalisé par le médecin du travail,

• un contrôle des connaissances

et savoir-faire de l’opérateur pour la

conduite en sécurité,

• une vérification de la connais-

sance des instructions à res-

pecter sur le ou les sites d’uti-

lisation.

Comme la formation à la

conduite, le contrôle des

connaissances et savoir-faire

de l’opérateur peut être effectué

en interne ou auprès d’un

2.2.3. CACES : certificat

organisme extérieur spécialisé.

d’aptitude à la conduite

en sécurité

Cas des salariés intérimaires

C’est le responsable de l’entreprise de

Les pelles hydrauliques sont visées par la

travail temporaire qui est responsable de

recommandation R 372 modifiée relative

la formation à la conduite, de l’évaluation

à l’utilisation des engins de chantier.

des connaissances et de l’organisation de

Cette recommandation introduit le CACES,

la visite médicale obligatoire. En revanche,

qui est le résultat d’un test d’évaluation

il appartient au chef de l’entreprise utilisa-

dont le référentiel est défini dans la

trice de délivrer l’autorisation de conduite

recommandation. Ce test d’évaluation est

et de fournir les consignes spécifiques au

obligatoirement réalisé par une personne

chantier. L’autorisation de conduite sera

qualifiée dénommée « testeur » dont la

délivrée pour la durée de la mission, mais

compétence est vérifiée par des organis-

sa validité pourra être prolongée pour des

mes certificateurs de qualification.

missions successives dans la même entre-

prise.

La recommandation R 372 modifiée défi-

nit dix catégories de CACES correspondant

aux différentes catégories d’engins ren-

Cas de la location avec conducteur

contrées (voir tableau).

C’est le chef d’établissement de l’entre-

prise de location qui délivre l’autorisation

Les conducteurs de pelles hydrauliques

de conduite à son conducteur.

doivent être titulaires :

En revanche il appartient au chef de l’en-

treprise utilisatrice de transmettre au

• d’un CACES de catégorie 1 pour pouvoir

conducteur de l’engin loué les consignes

conduire des pelles compactes

(poids

spécifiques au chantier.

inférieur ou égal à 6 000 kg),

• d’un CACES de catégorie 2 pour les

un moyen de répondre à l’obligation des

autres types de pelles.

employeurs de s’assurer des connaissan-

ces et du savoir-faire de leurs conducteurs

Les CACES ont une validité limitée dans le

d’engins, tel que stipulé dans l’article

temps ; pour les engins de chantier, cette

R. 233-13-19 et dans l’arrêté du 2 décem-

validité est de 10 ans.

bre 1998.

Ainsi, l’autorisation de conduite peut être

Lien avec les obligations

délivrée par l’employeur à tout conducteur

réglementaires

d’engins titulaire d’un CACES, reconnu

Le CACES, qui est un contrôle de l’aptitude

apte médicalement et ayant reçu les

à la conduite en sécurité, constitue de fait

instructions particulières nécessaires.

Catégories d’engins de chantier

(annexe I de la recommandation R 372 modifiée)

CATÉGORIE

ENGINS

Conduite d’engins en production

Tracteurs et petits engins de chantier mobiles

(tracteur agricole, mini-pelle jusqu’à 6 tonnes, mini-chargeuse jusqu’à 4,5 tonnes,

petit compacteur, machine à peindre les lignes sur chaussées, etc.)

Engins d’extraction et/ou de chargement à déplacement séquentiel

(pelle, engin de fondations spéciales, de forage, de travaux souterrains, etc.)

Engins d’extraction à déplacement alternatif

(bouteur, tracteur à chenilles, pipe layer, etc.)

Engins de chargement à déplacement alternatif

(chargeuse, chargeuse-pelleteuse, etc.)

Engins de finition à déplacement lent

(finisseur, machine à coffrage glissant, répandeur de chaux, gravillonneur automoteur,

pulvimixeur, fraiseuse, etc.)

Engins de réglage à déplacement alternatif

(niveleuse)

Engins de compactage à déplacement alternatif

(compacteur, etc.)

Engins de transport ou d’extraction-transport

(tombereau, décapeuse, tracteur agricole supérieur à 50 ch, etc.)

Engins de manutention

(chariot-élévateur de chantier ou tout terrain, etc.)

Conduite d’engins hors production

Déplacement, chargement, déchargement, transfert d’engins sans activité

de production (porte-engin), maintenance, démonstration ou essais

2. Cadre réglementaire

2.2.4. Formation professionnelle

Les filières de formation à la conduite

d’engins sont nombreuses et adaptées à

Aucun diplôme ou permis n’est exigé pour

l’âge, au niveau scolaire et au statut des

pouvoir conduire une pelle hydraulique.

différents candidats.

Seule la formation à la conduite en sécu-

rité est obligatoire ainsi que la délivrance

Cas des jeunes sous statut scolaire

d’une autorisation de conduite. Rappelons

À l’issue de la classe de la 3e, les jeunes

à ce propos que le CACES n’est pas un

peuvent s’orienter vers des lycées profes-

diplôme de formation professionnelle.

sionnels pour préparer en 2 ans un CAP de

Toutefois il faut garder à l’esprit qu’une

conduite d’engins.

bonne formation professionnelle est un

facteur important de sécurité.

En matière de conduite d’en-

gins, les formations profes-

sionnelles

existent et

sont vali-

dées par

un CAP ou

un CFP de

conducteurs

d’engins, qui

dispensent

du test CACES

pendant 10 ans

(par équivalence).

Cas des jeunes sous contrat de travail

• catégorie I : matériels à caractère routier

avec une entreprise en alternance

prédominant, toutes les règles du code

La formation en alternance s’adresse

de la route leur sont applicables,

aux jeunes âgés de 18 à 25 ans et permet

de prépar e r, v i a u n c o n t r a t d’appren-

• catégorie II : matériels sans caractère

tissage ou un contrat de qualification, au

routier prédominant qui font l’objet de

CAP ou au CFP de conduite d’engins.

dispositions particulières.

Cas des personnels salariés

Les pelles hydrauliques sont des maté-

Les personnels salariés peuvent se former

riels de la catégorie II. À ce titre, les

à la conduite d’engins soit dans le cadre

principales dispositions à respecter pour

des plans de formation continue mis en

pouvoir emprunter le réseau routier sont

place par leurs entreprises, soit dans le

les suivantes :

cadre de congés individuels de formation.

• Permis de conduire : la conduite d’un

Les formations professionnelles à la

engin automoteur de la catégorie II

conduite d’engins peuvent être dispen-

n’est pas soumise à l’obligation de

sées selon le cas par :

permis de conduire. Toutefois le conduc-

• des lycées professionnels publics ou

teur devra connaître la signification des

privés,

panneaux et respec-

• des centres de formation d’apprentis

ter les règles

(CFA),

de la circu-

• des centres AFPA (association pour la

lation

formation professionnelle des adultes),

routière.

• des centres de formation de la profes-

sion du BTP.

2.2.5. Conduite sur route

Règles de circulation

Les pelles hydrauliques

peuvent être amenées à

circuler sur le réseau routier,

lors des transferts notamment.

Les conditions de circulation

sont précisées dans le code

de la route*.

Le code de la route classe les matériels

de travaux publics en deux catégories :

* Voir les articles R. 311-1 et suivants du code de la route.

2. Cadre réglementaire

• Immatriculation : les pelles ne font pas

• Vitesse : les matériels de travaux publics

l’objet d’une réception par le service des

de la catégorie II ne peuvent circuler sur

mines et ne sont donc pas immatriculées.

le réseau routier à une vitesse supé-

rieure à 25 km/h. Un disque indiquant

• Assurance : les pelles comme tous les

cette vitesse doit être apposé à l’arrière.

véhicules sont soumis à l’obligation d’as-

surance-circulation. Tout conducteur doit

être en mesure de présenter une attesta-

Autres dispositions à retenir

tion d’assurance en cas de contrôle.

Les engins sur chenilles ne peuvent circu-

ler que sur remorques sauf s’ils sont munis

• Gabarit :

de patins en caoutchouc ou de dispositifs

- longueur maxi : 15 mètres,

équivalents supprimant l’agressivité vis-à-

- largeur maxi : 2,55 mètres,

vis de la chaussée.

- hauteur : non limitée, mais prendre

des précautions si la hauteur dépasse

L’article L. 121-1 du code de la route rend

4 mètres.

le conducteur responsable pénalement

des infractions qu’il commet lors de la

• Éclairage et signalisation obligatoires :

conduite du véhicule. Cet article s’ap-

- feux de position,

plique également aux engins de travaux

- feux de croisement,

publics.

- feux rouges arrières,

- indicateurs de changement de direction,

Les dispositions du code de la route régis-

- catadioptres (dispositifs réfléchissants).

sent uniquement l’usage des voies ouver-

tes à la circulation publique. De ce fait, le

• Organes de manœuvre, de direction,

code de la route n’est pas obligatoire

de visibilité :

dans l’enceinte des chantiers de bâtiment

- miroir rétroviseur obligatoire sur les

et de travaux publics, des carrières, des

matériels ayant une cabine fermée,

usines etc. ; mais à défaut de règles de

• - essuie-glace obligatoire si le véhicule

circulation précises, il est recommandé de

est muni d’un pare-brise,

le respecter.

• - pare-brise et vitres de type homologué.

maxi.

2,55 m

maxi. 15 m

2.3. L’utilisation

tion des conducteurs et de l’autorisation

de conduite. Pour les engins de chantier,

cet article est applicable depuis le

2.3.1. Dispositions

5 décembre 1999.

réglementaires

La réglementation relative à l’utilisation

des engins de chantier a évolué avec

Bâtiment et travaux publics

la parution du décret n°

98-1084 du

2 décembre 1998.

Ces prescriptions sont complétées, sur les

chantiers de bâtiment et de travaux

Désormais l’utilisation des engins mobiles

publics, par les mesures relatives à l’utilisa-

et des appareils de levage est soumise

tion contenues dans le décret du 8 janvier

aux articles suivants du code du travail* :

1965 modifié et notamment les titres :

I Mesures générales de sécurité

• R. 233-1 relatif au choix des équipe-

ments de travail,

II Appareils de levage

III Câbles, chaînes, cordages

• R. 233-2, R. 233-3, R. 233-9, et R. 233-10

et crochets

relatifs à l’information et à la formation

du personnel chargé de la conduite et de

IV Travaux de terrassement à ciel ouvert

la maintenance,

V Travaux souterrains

• R. 233-4 à R. 233-8 relatifs aux mesures

VI Travaux de démolition

d’organisation, d’installation et de mise

XII Travaux au voisinage de lignes, cana-

en œuvre,

lisations et installations électriques.

• R. 233-11, R. 233-11-1 et R. 233-11-2

qui, explicités par les arrêtés du 5 mars

Mines et carrières

1993, du 4 juin 1993, et du 9 juin 1993

L’article L.

231-1-1 du code du travail

modifié, définissent les conditions de

exclut les mines et carrières du champ

vérification des machines mobiles et des

d’application des dispositions générales

appareils de levage,

applicables aux salariés en matière

d’hygiène et de sécurité. La réglementa-

• R. 233-13-1 à R. 233-13-15 applicables

tion de la sécurité dans les mines et

aux équipements de travail servant au

carrières est autonome et trouve sa source

levage,

dans le code minier.

• R. 233-13-16 à R. 233-13-18 applicables

Le règlement général des industries extrac-

aux machines mobiles,

tives (RGIE) fixe les prescriptions générales

en matière de sécurité. Les titres qui

• R. 233-13-19 qui, explicité par l’arrêté

traitent plus particulièrement de l’utilisa-

du 2 décembre 1998, traite de la forma-

tion des engins de chantier sont Règles

générales (RG-1-R), Équipements de travail

(ET-1-R) et Véhicules sur pistes (VP-1-R)

* Applicables depuis le 5 décembre 1998 sauf le R. 233.13.3 et

le R. 233.13.19.

2. Cadre réglementaire

2.3.2. Recommandations

avec des engins de chantier. Il s’agit des

de la Sécurité sociale

recommandations :

Elles sont élaborées par des commissions

• R

159 Travaux de terrassement et

paritaires composées de membres dési-

d’exploitation de carrière à ciel ouvert,

gnés par les comités techniques nationaux

auxquels s’adjoignent des experts. Elles

• R 339 Circulation des engins et véhicu-

sont applicables à tous les chefs d’entre-

les sur les chantiers,

prise dont le personnel relève du régime

général de la Sécurité sociale.

• R 345 Travaux de démolition de bâti-

ments,

Outre la recommandation R 372 modi-

fiée déjà citée, cinq autres recomman-

• R 354 Engins circulant ou manœuvrant

dations concernent les travaux exécutés

fréquemment en marche arrière.

3. Pelles hydrauliques

3.1. Principaux types

première est de creuser avec un godet,

de pelles hydrauliques

sans que la structure portante ne se

déplace pendant le cycle de travail de

Selon la définition donnée dans la norme

l’engin ».

ISO 6165, « la pelle hydraulique est un

engin automoteur à roues, à chenilles ou à

Note : un cycle de travail de pelle comp-

jambes ayant une structure supérieure nor-

rend normalement le creusement, le soulè-

malement capable de tourner à 360°,

vement, un mouvement de rotation et le

ayant un équipement dont la fonction

déchargement des matériaux.

On distingue quatre types de pelles hydrauliques.

• Les pelles

sur roues

Le châssis

repose sur des

essieux munis

de roues. La sta-

bilité au cours

du travail est

assurée par des

stabilisateurs

indépendants

des roues.

3.2. Équipements et accessoires

• L’équipement rétro est constitué d’une flèche, d’un

bras, d’une biellette et d’un godet rétro qui

travaille généralement

en direction de l’engin. Il sert

principalement aux

travaux

d’excavation

au-dessous

du niveau du sol.

• L’équipement butte est constitué d’une flèche, d’un bras,

d’une biellette et d’un godet butte qui travaille

dans la direction opposée

à l’engin et généralement vers le

haut. Il sert principalement

au terrassement

au-dessus du niveau

du sol. Cet équipement

est principalement

utilisé en carrière.

• L’équipement à benne preneuse ou à pinces est

constitué d’une flèche, d’un bras, d’une

biellette et d’une benne preneuse

ou d’une pince.

Il est principalement utilisé

pour le creusement des puits

ou pour les manutentions de

produits en vrac (ferraille,

bois, papier, etc.).

3. Pelles hydrauliques

Accessoires

De nombreux accessoires peuvent être montés sur les pelles hydrauliques, on distingue :

• les outils tels que godets, lames, etc., qui sont des équipements qui ne modifient

pas la fonction de base de l’engin, le marquage CE de l’accessoire n’est, dans ce cas,

pas nécessaire.

• les équipements interchangeables tels que brise-roche hydraulique (BRH),

tarières, accessoires de manutention (crochet, électroaimant, pince, etc.) qui

modifient la fonction de base de l’engin, chacun de ces équipements interchangeables

doit donc être certifié et muni du marquage “CE” de conformité.

Le constructeur de l’engin de base ainsi que celui des équipements interchangeables

doivent obligatoirement fournir des informations concernant :

- la possibilité d’assembler et d’utiliser en sécurité les équipements interchangeables,

- une description des points et moyens de fixation sur l’engin de base,

- la manière de réaliser le montage et, si nécessaire, les contre-indications d’emploi.

Ces informations doivent être contenues dans les notices d’instructions devant accompa-

gner chaque engin et chaque équipement interchangeable.

4. Règles générales

de sécurité

Avant de travailler sur un nouveau chantier,

prenez connaissance de l’organisation de la sécurité

sur le site. Si l’on vous confie un nouvel engin,

familiarisez-vous avec son fonctionnement.

4.1. Organisation

ainsi que celles définies pour l’ensemble

de la sécurité

du chantier par le coordonnateur SPS.

du chantier

• Chantiers soumis à un plan de pré-

L’organisation de la sécurité diffère

vention : c’est le cas des chantiers exé-

selon la taille du chantier et la confi-

cutés dans un établissement en activité

guration du site.

(une usine par exemple). Les risques

pouvant résulter de l’interférence entre

• Chantier isolé : les mesures de sécurité

le chantier et les activités de l’établisse-

spécifiques au chantier doivent être défi-

ment font l’objet de mesures spécifiques

nies par le chef d’entreprise, après éva-

définies dans un plan de prévention.

luation des risques, dans le respect des

obligations légales et des contraintes du

Vous devez respecter les mesures de sécu-

site.

rité définies par votre employeur ainsi que

celles définies pour l’ensemble du chantier

• Chantier soumis à coordination SPS :

dans le plan de prévention.

sur les chantiers de bâtiment ou de

travaux publics, une coordination en

Quelle que soit l’organisation mise

matière de sécurité et de protection de

en place, vous devrez impérativement

la santé doit être mise en place dès que

connaître

plusieurs entreprises interviennent sur le

• les règles de circulation à l’intérieur du

site. Vous devez respecter les mesures

chantier, les signaux et les balisages

de sécurité définies par votre employeur

utilisés,

4.2. Cas des chantiers

Note : les chantiers progressant par bons

sous circulation

successifs peuvent être assimilés aux chan-

tiers mobiles à condition qu’ils réalisent au

Les chantiers peuvent être exécutés en

moins un déplacement par demi-journée.

site urbain ou interurbain

(rase campa-

gne), sur routes bidirectionnelles (routes

La protection est généralement assurée

départementales, routes nationales, etc.)

par une signalisation portée par l’engin.

ou sur routes à chaussées séparées (voies

Elle est constituée de :

rapides, autoroutes).

- un gyrophare de couleur orange,

- des bandes rétroréfléchissantes rouges

Les chantiers exécutés sous circulation

et blanches de type homologué,

constituent des obstacles qui doivent être

- un panneau AK 5 doté de trois feux de

signalés de manière réglementaire*. On

balisage visibles de l’avant et de l’arrière.

distingue :

• Les chantiers fixes : ce sont les chantiers

dont la signalisation reste en place

• Les chantiers mobiles : ce sont des

pendant plus d’une demi-

chantiers qui progressent à une vitesse

journée. Le balisage de

pouvant varier de quelques centaines

chantier constitue la

de mètres à plusieurs dizaines de

protection collec-

kilomètres à l’heure.

tive. Pour travailler

en sécurité, vous

devez rester à

l’intérieur du

balisage.

* Voir l’Instruction interministérielle, Livre 1, 8e partie.

4. Règles générales de sécurité

À chaque type de chantier correspond un

4.3. Vêtements de travail

balisage spécifique. La plupart des situa-

et équipements

tions rencontrées figurent dans des guides

de protection

édités par les services techniques du

individuelle (EPI)

ministère de l’Équipement

: Manuel du

chef de chantier. Routes bidirectionnelles

Utilisez des vêtements ajustés. Les vête-

et Manuel du chef de chantier. Routes à

ments flottants risquent d’accrocher les

chaussées séparées. Reportez-vous à

commandes et de provoquer des mouve-

ces guides dès que vous devez travailler

ments incontrôlés de l’engin.

ou emprunter une route ouverte à la

Les bagues, les bracelets-montres, etc.,

circulation.

peuvent s’accrocher lorsque vous descen-

dez de votre engin et vous occasionner des

blessures, des fractures. Évitez d’en porter.

Code du travail, R. 233-1 : « (…) En outre,

4.4. Connaissance

le chef d’établissement doit mettre, en

de l’engin

tant que de besoin, les équipements de

protection individuelle appropriés et,

• Ne prenez jamais les commandes d’un

lorsque le caractère particulièrement insa-

engin si vous ne pouvez respecter les

lubre ou salissant des travaux l’exige, les

obligations réglementaires qui vous

vêtements de travail appropriés à la dispo-

concernent (voir § 2.2).

sition des travailleurs et veiller à leur utili-

sation effective (…). »

• Le constructeur fournit avec l’engin une

notice de conduite et d’entretien et

Votre employeur doit vous

fournir des

des conseils au conducteur

; lisez-la

équipements de protection

individuelle

avec soin, répétez un à un les gestes

(EPI) adaptés aux travaux

conseillés.

à effectuer. Pour

la conduite des

engins, il faut

prévoir au

minimum :

• des chaus-

sures ou

bottes de

sécurité,

• des protecteurs

auditifs

(bouchons

d’oreilles, casques anti-

bruit) car le niveau sonore

à l’intérieur de la cabine

dépasse souvent le seuil

de 85 dB (A),

• un vêtement de signalisation

à haute visibilité dès que vous devez

• Repérez bien l’emplacement, la fonction

intervenir hors de la cabine,

(mouvement commandé), le sens de

manœuvre de chaque commande. Les

• des gants de travail pour les opérations

fonctions de chacune des commandes

d’entretien, de manutention, etc.,

sont généralement repérées par des pic-

togrammes. Apprenez la signification de

• un casque pour les travaux hors de la

chacun d’eux.

cabine exposant à un risque de chute

d’objets.

• Sachez où et comment vérifier le niveau

des différents fluides utilisés : huile, car-

Prenez soin des EPI qui vous ont été

burant, liquide de refroidissement.

confiés.

4. Règles générales de sécurité

• Vous devez connaître parfaitement les

• Prenez connaissance de l’espace néces-

dispositifs de contrôle et d’alarme

saire à l’évolution de l’engin, de ses pos-

visuels ou sonores servant à signaler la

sibilités et limites d’utilisation. Tenez

défaillance d’un organe : baisse de pres-

compte des angles morts, notamment

sion, dépassement de charge, augmen-

lors de l’inversion du sens de marche.

tation de température qui risque de

rendre dangereuse l’utilisation de

• En suivant les instructions de la notice

l’engin, etc.

de conduite et d’entretien, manœuvrez

toutes les commandes de

• Apprenez à manœuvrer les dispositifs

votre engin.

de verrouillages mécaniques (de l’équi-

pement, des stabilisateurs, etc.).

• Apprenez à régler la

suspension du siège

en fonction de votre

poids, vous réduirez

l’effet des vibra-

tions et secousses.

5. Avant le démarrage

Vous connaissez maintenant votre pelle

• Faites le tour de l’engin attentivement et

hydraulique et votre chantier depuis un

signalez immédiatement au chef de

certain temps et vous allez commencer

chantier ou au chef d’atelier les fuites,

une nouvelle journée de travail. Avant

même légères, les pièces, canalisations

d’utiliser votre engin, vous devez, comme

ou flexibles en mauvais état. Rappelez-

un pilote d’avion, procéder à un certain

vous que votre engin doit toujours être

nombre de contrôles.

maintenu en bon état.

Décret du 8 janvier 1965, modifié par

décret du 6 mai 1995, article 24 : « Un

registre spécial, dit « registre d’observa-

5.1. Les contrôles

tions », doit être mis à la disposition des

À l’aide de la notice de conduite et d’en-

travailleurs et des membres du comité

tretien du constructeur, procédez aux

d’hygiène, de sécurité et des conditions de

contrôles nécessaires

travail, ou, à défaut, des

avant le

délégués du person-

départ :

nel, pour qu’ils

puissent y

consigner

5. Avant le démarrage

leurs observations en ce qui concerne l’état

• Vérifiez :

du matériel et des installations, l’existence

des causes susceptibles d’en compromettre

- le système d’éclairage : phares de travail

la solidité et l’application des dispositions

et phares de recul ; le cas échéant, les

qui font l’objet du présent décret. Ce regis-

feux de position, les clignotants, les feux

tre, sur lequel le chef d’établissement a

stop,

également la faculté de consigner ses

observations, doit être tenu à la disposi-

- pour les pelles sur pneus

: l’état des

tion de l’inspecteur ou du contrôleur du

pneumatiques, pour les pelles sur che-

travail, du médecin du travail, des membres

nilles : la tension des chaînes et l’état des

du comité régional de l’organisme de pré-

tuiles,

vention du bâtiment et des travaux publics,

- la présence de tous les dispositifs de

sécurité y compris les capots

de protection, les trappes

et les bouchons,

- les niveaux d’huile,

d’eau, de fluide

hydraulique, et

de carburant.

• Ne mettez pas en

marche un engin

défectueux. En

accord avec votre

chef de chantier

faites-le réparer

avant de repren-

dre le travail avec

l’engin.

des représentants

de l’organisme de

Sécurité sociale compétent en matière de

prévention des risques professionnels, ainsi

que des membres du collège interentrepri-

ses de sécurité, de santé et des conditions

de travail (…). »

5. Avant le démarrage

5.3. L’ordre et la propreté

• Ne laissez pas de chiffons dans le com-

partiment moteur, vous pourriez provo-

quer un incendie.

• Le poste de conduite doit être propre :

enlevez l’huile, la graisse, la boue sur le

plancher, les marchepieds et les poi-

gnées. En hiver, faites de même avec la

neige et la glace.

• Ne laissez pas sur les planchers du

poste de conduite des objets divers,

des outils et des chiffons. Ils se

déplaceront pendant

travail et pourront, soit

vous faire tomber, soit

bloquer une com-

mande

(frein,

accélérateur,

etc.). Utilisez

le coffre à

outils.

• Ne transpor-

tez pas de

produits

inflamma-

bles dans la

cabine ou

sur l’engin

(gazole,

essence,

lubrifiant,

etc.).

6. Mise en route

• Utilisez les poignées et les marchepieds

pour monter ; s’ils sont endommagés,

faites-les réparer au plus tôt. Évitez de

vous aider du volant ou d’un levier de

commande pour monter sur l’engin.

La règle des trois appuis

Pour monter et descendre de la cabine

vous devez avoir alternativement deux

pieds en appui et une main en prise, puis

deux mains en prise et un pied en appui.

6.2. Démarrage

du moteur

Suivez les instructions de la notice de

conduite et d’entretien et en particulier les

points suivants.

• Ne démarrez pas dans un local fermé,

les gaz d’échappement sont nocifs et

peuvent être mortels.

• Installez-vous sur le siège avant de

• Mettez le moteur en marche.

mettre le moteur en marche. Ne le

mettez jamais en route en étant hors du

• Vérifiez que les indications données par

poste de conduite.

les appareils de contrôle (manomètres,

thermomètres, témoins de charge, etc.)

sont normales.

• Ajustez les réglages de votre siège ; en

particulier ceux concernant sa suspen-

sion, cette opération doit avoir lieu à

Difficulté de mise en route

chaque changement de conducteur.

• En cas de problème avec la batterie, si

• Vérifiez que la commande d’accélérateur

vous utilisez des batteries auxiliaires de

se déplace librement.

démarrage, assurez-vous que les bornes

sont bien connectées en parallèle. Évitez

• Assurez-vous que les commandes sont

de faire des étincelles, de mettre une

au point mort pour éviter les mouve-

pièce métallique en travers des bornes, il

ments intempestifs lors de la mise en

y a risque d’explosion.

route du moteur.

6. Mise en route

6.3. Vérification

• Faites fonctionner l’équipement à vide

du fonctionnement

dans toutes les positions.

de l’engin

• Passez les différentes vitesses avant et

Quand le moteur tourne, contrôlez le bon

arrière.

fonctionnement de toutes les commandes

en manœuvrant lentement dans un

• En vous déplaçant à petite vitesse,

endroit dégagé. Portez attention aux

écoutez le bruit du moteur et des méca-

points suivants.

nismes pour déceler tout bruit anormal.

• Vérifiez l’efficacité des freins (freins de

• Vérifiez le bon fonctionnement des

translation, frein de tourelle).

phares et de l’avertisseur.

• Vérifiez le bon fonctionnement

Si votre engin présente la moindre défec-

de la direction.

tuosité, prévenez votre chef de chantier ou

votre responsable matériel.

7. Pendant le travail

Votre sécurité et celle des autres dépendent

de votre comportement pendant la conduite de votre engin.

Votre prudence et votre professionnalisme seront

les meilleures assurances contre les accidents.

RÈGLES DE BONNE CONDUITE

Restez vigilant en toutes circonstances.

Ne buvez pas de boissons alcoolisées avant ou pendant le travail.

Attention si vous prenez des médicaments, en particulier

des tranquillisants : certains peuvent vous rendre somnolents

et diminuer votre attention. Votre médecin peut

vous conseiller utilement à ce sujet.

Gardez toute votre attention pour le travail ;

votre prudence peut éviter des accidents.

Ne faites pas la course avec les autres.

Ne faites pas de farces aux autres conducteurs,

ne « piégez » pas leurs engins.

7. Pendant le travail

7.1. Règles de base

7.2. Présence de personnel

sur les engins

• Utilisez votre pelle conformément aux

dispositions prévues par le constructeur.

Code du travail, R. 233-13-18 : « La pré-

Une mauvaise utilisation de la machine

sence des travailleurs sur des équipements

peut s’avérer dangereuse et provoquer

de travail mobiles mus mécaniquement

des accidents graves ou mortels.

n’est autorisée que sur des emplacements

sûrs, aménagés à cet effet. Si des travaux

• Évitez les manœuvres brutales.

doivent être effectués pendant le déplace-

ment, la vitesse doit être adaptée. »

• N’essayez jamais de monter ou de des-

cendre en marche, même à vitesse très

• Il est interdit de transporter des passa-

réduite.

gers sur une pelle hydraulique, sauf si

celle-ci est équipée d’un siège supplé-

• Ne descendez de votre engin qu’une fois :

mentaire spécialement aménagé.

- l’équipement posé au sol,

- le moteur arrêté,

• Même à l’arrêt ne laissez pas quelqu’un

- le frein de parking serré.

stationner ni sur l’engin ni à proximité.

Un faux mouvement de votre part sur

l’une des commandes peut provoquer

un accident. Utilisez votre avertisseur

sonore pour attirer son attention et

cessez tout mouvement tant qu’il ne

s’est pas éloigné.

7.3. Levage de personnes

• Il est interdit d’utiliser le godet d’une

pelle hydraulique comme moyen de

Code du travail, R. 233-13-3 : « Le levage

levage de personnes. Utilisez un appa-

des personnes n’est permis qu’avec les

reil spécialement conçu pour cette tâche

équipements de travail et les accessoires

(nacelle ou plate-forme élévatrice).

prévus à cette fin (…). »

Note : Les quelques cas où il est admis

d’utiliser un appareil de levage pour

transporter des personnes (impossibilité

technique de disposer d’un appareil

spécialement conçu ou risque particulier

dû à l’environnement de travail) ne

s’appliquent pas aux pelles hydrauliques.

7. Pendant le travail

7.4. Protection des piétons

• Tenez compte des angles morts qui sont

situés principalement à l’arrière de la

Code du travail, R. 233-13-17 : « Des

machine et à l’avant de la chenille

mesures d’organisation doivent être prises

droite : la flèche peut masquer la pré-

pour éviter que les travailleurs à pied ne se

sence d’un piéton.

trouvent dans la zone d’évolution des

équipements de travail. Si la présence de

• Maintenez les rétroviseurs propres et en

travailleurs à pied est néanmoins requise

bon état et pensez à vous en servir !

pour la bonne exécution des travaux, des

mesures doivent être prises pour éviter

• Si le travail s’effectue près d’obstacles

qu’ils ne soient blessés par ces équipe-

fixes, la tourelle peut heurter ou écraser

ments. »

une personne située entre la pelle et

l’obstacle. Dans ce cas, il faut prendre

• Soyez vigilant lors des manœuvres de

des mesures de signalisation ou de sur-

translation, quelqu’un peut se trouver

veillance pour en interdire l’accès.

dans la zone d’évolution de votre engin

à votre insu.

7.5. Stabilité

• N’oubliez pas que la stabilité de la

machine diminue lorsque la tourelle

Code du travail, R. 233.5 : « Les équipe-

n’est plus dans l’axe des chenilles ou

ments de travail et leurs éléments doivent

des roues.

être installés et pouvoir être utilisés de

manière telle que leur stabilité soit

• La largeur des chenilles doit être choisie

assurée. »

en fonction de la portance du sol. Moins

le terrain est portant, plus la chenille

• Quel que soit le type de pelle utilisé,

doit être large.

assurez-vous que la résistance du sol est

suffisante pour l’engin utilisé. Si néces-

saire, utilisez des plaques de répartition

sous les stabilisateurs.

• Ne placez pas les chenilles ou les stabi-

lisateurs trop près des bords de fouille.

Sous l’effet des vibrations ou du

poids de votre engin, ils peuvent

s’effondrer et votre engin risque

de basculer.

•

7. Pendant le travail

7.6. Travaux de

terrassement

• Aménagez-vous une aire de travail

propre et bien nivelée.

Décret du 8 janvier 1965, modifié par

décret du 6 mai 1995, art.65 : « Les arbres,

les blocs de pierre, ainsi que le matériel, les

matériaux et objets de toute nature se trou-

vant à proximité de l’emplacement où des

fouilles sont entreprises, doivent être

enlevés ou solidement maintenus lorsqu’il

apparaît que leur équilibre risque d’être

compromis lors de l’exécution des travaux. »

Décret du 8 janvier 1965, modifié par

décret du 6 mai 1995, art. 69 : « Les pentes

et les crêtes des parois doivent être débar-

rassées des éléments dont la chute présente-

• Sur les pelles à pneus, n’entreprenez

rait un danger. Lorsque des parties en sur-

jamais un travail, même de courte

plomb d’un terrain ne peuvent être

durée, sans mettre les stabilisateurs.

abattues, des mesures appropriées (telles

que l’étaiement et la consolidation) doivent

être prises pour empêcher leur

éboulement. »

• Prenez les précautions nécessaires pour

• Ne déplacez jamais votre godet vide ou

vous protéger contre les chutes de

plein au-dessus de la tête des autres

matériau : purgez les parois, abattez les

personnels, ni au-dessus de la cabine du

arbres en bordure de fouille.

camion ou du tombereau.

• Ne faites pas d’excavation en sous-

• Pour effectuer des travaux, avec une

cavage, vous risquez d’être enseveli

pelle sur chenille en crête de talus ou en

même à bord de votre engin.

bord de fouille, l’emplacement de travail

sera abordé en marche avant, le châssis

• En cas de risque d’éboulement, des

faisant face à la ligne de crête ou au

dispositifs de soutènement ou de

bord de fouille.

confortation doivent être prévus et mis

en œuvre.

• Équilibrez le chargement dans la benne.

• Chargez les camions avec précaution, ne

• Posez l’équipement au sol même pour

heurtez pas la benne et encore moins la

les arrêts de courte durée.

cabine.

7. Pendant le travail

7.7. Levage de charges

• Assurez-vous que votre pelle et ses

Note : le bon fonctionnement des clapets

accessoires ont bien subi les vérifica-

de sécurité est contrôlé au cours de la véri-

tions réglementaires et qu’une copie du

fication générale périodique.

dernier rapport de vérification générale

périodique est disponible à bord de la

Code du travail, R. 233-13-5 : « Il est inter-

machine (voir § 2.1.4).

dit de transporter des charges au-dessus

des personnes (…). »

• Assurez-vous que votre pelle est

équipée pour effectuer des opérations

• Organisez les manutentions de façon

de levage, en particulier :

telle que les charges ne passent pas au-

- un dispositif d’accrochage de la charge

dessus du personnel.

qui s’oppose au décrochage accidentel

tel que crochet à linguet, œillet, qui

• Avant chaque manœuvre, avertissez vos

peut être disposé sur le godet ou sur le

collègues qui travaillent à proximité de

balancier. L’usage d’une élingue enrou-

la charge à l’aide de l’avertisseur sonore

lée autour du godet ou accrochée à

par exemple.

une dent est à proscrire,

- un système d’avertissement sonore ou

Code du travail, R. 233-13-8 : « (…) Si le

visuel indiquant un dépassement de la

conducteur d’un équipement de travail

charge nominale.

servant au levage de charges non guidées

ne peut observer le trajet entier de la

Code du travail, R. 233-13-4 : « Il est inter-

charge ni directement ni par des dispositifs

dit de soulever, hors essais ou épreuves,

auxiliaires fournissant les informations

une charge supérieure à celle marquée sur

utiles, un chef de manœuvre, en communi-

l’appareil et, le cas échéant, sur la plaque

cation avec le conducteur, aidé le cas

de charge.

échéant par un ou plusieurs travailleurs

placés de manière à pouvoir suivre des yeux

Des mesures doivent être prises pour empê-

les élément mobiles pendant leur déplace-

cher la chute ou l’accrochage des matériaux,

ment, doit diriger le conducteur. »

agrès ou toutes autres pièces soulevées. »

• Si la charge manutentionnée n’est pas

• N’entreprenez jamais une opération de

visible du conducteur (pose de canalisa-

levage sans avoir d’abord consulté le

tion en tranchée par exemple), un aide

tableau de charge établi et fourni par le

doit diriger le conducteur et s’assurer

constructeur. Ne dépassez jamais les

qu’aucune personne ne se situe dans la

limites prévues par le tableau de

zone d’évolution de la charge.

charges. Ces limites ne sont pas unique-

ment déterminées en fonction de la sta-

bilité de la pelle, mais aussi eu égard à

la résistance mécanique de certaines

pièces.

7. Pendant le travail

• Les capacités nominales de manuten-

• La stabilité de la charge en cours de

tion fournies par le constructeur sont

déplacement dépend essentiellement de

établies pour une machine mise en place

son mode d’élingage. Le bon choix du

de niveau, appuis complètement sortis

matériel et les méthodes correctes d’é-

sur un terrain horizontal et résistant.

lingage sont autant de facteurs de sécu-

rité. Reportez-vous à la brochure

• Ne soulevez jamais une charge brutale-

Mémento de l’élingueur, INRS ED 389.

ment : les mouvements trop rapides, les

arrêts brusques peuvent occasionner

des surcharges.

• Ne levez jamais une charge à une

hauteur injustifiée par la manœuvre à

effectuer. Gardez la charge aussi près

que possible du sol.

7.8. Équipement benne

7.9. Règles de circulation

• La benne preneuse peut prendre un

• Avant tout transfert d’une pelle par la

ballant important et heurter toute per-

route ou sur porte-char, vous devez :

sonne se trouvant dans le zone de

- relever les stabilisateurs et les verrouiller,

travail et même la cabine.

- orienter la flèche dans le sens de la

Ainsi il faut :

marche,

- terrasser en évitant un balancement

- rentrer le balancier et abaisser la

excessif de la benne,

flèche,

- sur terrain accidenté, maintenir l’équi-

- bloquer la tourelle dans l’alignement

pement en extension pour empêcher la

des chenilles ou des roues au moyen

benne de heurter la cabine.

du dispositif de verrouillage prévu.

• Lorsque la visibilité directe n’est pas

assurée, un aide doit vous guider.

• Adaptez votre vitesse aux difficultés du

terrain.

• Ne jamais laissez l’aide guider manuel-

lement la benne preneuse ; il y a un

• Pour descendre une pente ou pour vous

risque de sectionnement des doigts.

déplacer à flanc de coteau, orientez la

flèche vers le bas de la pente, maintenez

• À l’arrêt, sortez la benne du puits ou du

le godet au ras du sol, il vous empêchera

sondage, éloignez la pelle du bord du

de basculer.

puits et posez la benne au sol.

• Ne faites pas patiner vos roues ou vos

• Ne laissez jamais une fouille ouverte

chenilles, vous créez des ornières inutiles.

non balisée.

• Respectez la signalisation du chantier.

• Le bord des talus des remblais, des tran-

chées et des berges ne sont pas solides ;

ne roulez pas trop près du bord, sous

le poids de votre engin, ils peuvent

s’effondrer et votre engin risque de

basculer.

8. Dangers

8.1. Terrain en pente

8.2. Risques électriques

• Ne descendez pas de biais.

Les dispositions à prendre lors de travaux

exécutés au voisinage de lignes, canalisa-

• Pour monter une pente accentuée,

tions et installations électriques sont

orientez la flèche vers le haut de la

détaillées dans le titre XII du décret du

pente et plantez le godet dans le sol.

8 janvier 1965 (articles 171 à 185).

• Avec une pelle sur chenilles, pour

monter une pente, les barbotins doivent

8.2.1. Travaux à proximité

se trouver à l’arrière, vers le bas de la

d’une ligne électrique

pente ; pour descendre une pente, les

aérienne

barbotins doivent se trouver à l’arrière,

vers le haut de la pente.

Si vous touchez une ligne électrique avec

une partie quelconque de votre engin,

• Au travail, orientez l’équipement vers le

celui-ci sera mis sous tension. Toute per-

bas de la pente. Freinez l’orientation.

sonne touchant votre pelle sera en danger

de mort car elle sera parcourue par le

• En extraction, travaillez face à la montée.

courant allant vers la terre. Sont égale-

ment menacées les personnes situées à

• Pour stationner, orientez l’équipement

proximité immédiate du matériel. En mar-

vers le haut de la pente et posez-le sur

chant ou en courant, elles risquent d’être

le sol.

électrocutées. Elles doivent donc se dépla-

cer en avançant à tout petits pas pour que

• Une pente se descend en utilisant le

la tension entre les deux pieds reste la

même rapport de vitesse que pour la

plus faible possible (tension de pas).

monter.

Rappelez-vous qu’un amorçage de l’arc

• Ne descendez jamais une pente, moteur

électrique peut se produire à distance et

arrêté ou au point mort. Conservez le

que ses effets sont comparables à ceux

moteur à plein régime, vous garderez

d’un contact direct avec des éléments

ainsi le contrôle de l’engin.

sous tension. Le danger est le même pour

les engins montés sur chenilles ou sur

pneus.

8. Dangers

C’est pourquoi vous devez obligatoire-

à l’exploitant du réseau électrique, lequel

ment respecter les distances minimales de

devra fournir les indications et recom-

sécurité qui sont fixées à :

mandations nécessaires à l’exécution en

sécurité des travaux.

- 3 mètres pour les lignes dont la

tension est inférieure à 50 000 V,

- 5 mètres pour les lignes dont la

8.2.2. Travaux à proximité

tension est supérieure ou égale à

de câbles électriques

50 000 V.

souterrains

Attention ! L’estimation à vue des distances

À la différence des lignes aériennes qui

d’éloignement des lignes aériennes par

présentent toujours des dangers visibles,

rapport à un point donné est source de

les câbles souterrains sont invisibles ce qui

graves erreurs. C’est pourquoi, si la dis-

les rend d’autant plus dangereux.

tance de sécurité n’est pas garantie, une

déclaration d’intention de commen-

Pour prévenir les accidents, les mesures

cement de travaux (DICT) doit obligatoi-

d’organisation revêtent par conséquent

rement être adressée par votre hiérarchie

une importance particulière. Ces mesures

qui relèvent directement de votre hiérar-

Dès qu’une canalisation est découverte,

chie comprennent :

évitez de la heurter. Le dégagement

complet doit être effectué manuellement,

- l’obligation de faire une déclaration

l’utilisation d’outils pneumatiques ou

d’intention de commencement de

mécaniques à moins de 0,30 m d’une

travaux (DICT) qui doit être adressée à

canalisation étant interdite.

l’exploitant du réseau selon des procé-

dures qu’il convient de respecter scru-

puleusement,

8.2.3. Conduite à tenir

- l’obligation de marquer le tracé exact

en cas d’accident

du câble électrique enterré, en accord

En cas de contact entre votre engin et une

avec l’exploitant et avant le commen-

ligne électrique, respectez les consignes

cement des fouilles,

suivantes.

- l’obligation de désigner une personne

compétente pour surveiller les travaux

• Gardez votre calme, même si les pneus

réalisés à moins de 1,50 m des réseaux

commencent à brûler.

électriques souterrains.

• Restez à votre poste de conduite car

Les réseaux les plus récents sont signalés

vous y êtes à l’abri.

par des grillages avertisseurs de couleur

placés à 10 cm environ au-dessus de

• Manœuvrez l’engin pour le dégager de

la génératrice supérieure.

la zone dangereuse.

Pour les câbles

électriques,

• Avertissez les tiers de se tenir à

le grillage

l’écart et de ne pas toucher l’engin.

avertisseur

est de

• Ne descendez de l’engin que

couleur

lorsque celui-ci sera

rouge.

éloigné de la ligne et

séparé de celle-

ci par une dis-

tance suffisante.

• S’il est

impossible de

dégager l’engin,

et en cas de

nécessité

absolue, vous ne

devrez quitter

votre poste de

conduite qu’en

sautant, en évitant

de toucher en même

temps l’engin et le sol.

8. Dangers

8.3. Travaux

Les travaux de démolition ne peuvent être

de démolition

entrepris qu’à l’aide de pelles hydrau-

liques équipées de structures de protec-

tion contre les chutes d’objets (structures

FOPS*) conformes à des exigences

réglementaires et techniques

précises.

Les méthodes de travail

seront définies de manière

à répondre aux disposi-

tions réglementaires

issues des articles

97 à 105 du décret du

8 janvier 1965, ainsi

qu’à la recommanda-

tion R 345 de la CNAM.

D’une manière géné-

rale, il conviendra de

privilégier l’utilisation

d’outils spécifiques

adaptables sur les

pelles, tels que crocs

de déroctage, pour

effectuer ce type de

travaux dans les

meilleures condi-

tions de sécurité.

* FOPS: falling-object protection structure

8.4. Découverte

• arrêter le terrassement dès la décou-

d’engins de guerre

verte de l’objet suspect,

Décret du 8 janvier 1965 modifié par

• baliser la zone de découverte,

décret du 6 mai 1995, art.79 : « En cas de

découverte d’un engin susceptible d’explo-

• prévenir votre hiérarchie qui devra

ser, le travail doit être immédiatement

alerter les services compétents (préfec-

interrompu au voisinage jusqu’à ce que les

ture, gendarmerie, etc.).

autorités compétentes aient fait procéder

à l’enlèvement de l’engin. »

Dans tous les cas, vous ne reprendrez les

travaux qu’après l’enlèvement des objets

En cas de découverte d’anciennes armes

suspects.

de guerre (obus, bombes, gre-

nades, etc.) vous

devez :

8. Dangers

8.5. Risque

l’équipement ou de chute d’objets, tels

de retournement

que la limitation de son utilisation, de la

vitesse et l’aménagement des zones de

ou de chute d’objets

circulation et de travail.

Code du travail, art. R. 233-34 : « Les

S’il existe un risque qu’un travailleur porté,

équipements de travail mobiles avec

lors d’un retournement ou d’un renver-

travailleurs portés doivent être choisis,

sement, soit écrasé entre des parties de

compte tenu des travaux à effectuer et des

l’équipement de travail et le sol, l’équipe-

conditions effectives d’utilisation, de

ment doit être muni d’un système de

manière à prévenir les risques de retour-

retenue des travailleurs portés sur leur

nement ou de renversement de l’équi-

siège, sauf si l’état de la technique et

pement et de chute d’objets.

les conditions effectives d’utilisation

l’interdisent. »

Lorsque le risque de retournement ou de

renversement ne peut pas être complète-

ment évité, ces équipements doivent être

8.5.1. Risque de retournement

munis soit d’une structure les empêchant

Pour les pelles hydrauliques, il est admis

de se renverser de plus d’un quart de tour,

que la protection contre le risque d’écra-

soit d’une structure ou de tout autre

sement du conducteur, en cas de retourne-

dispositif d’effet équivalent garantissant

ment, est assurée par la flèche de l’engin.

un espace suffisant autour des travailleurs

portés si le mouvement peut continuer

Cette règle ne s’applique pas aux :

au-delà de cette limite. De telles structures

de protection ne sont pas requises lorsque

• pelles à avancement au pas qui doivent

l’équipement est stabilisé pendant l’emploi

être munies d’une structure de protec-

ou lorsque le retournement ou le renver-

tion contre le retournement (ROPS*),

sement en est rendu impossible par

conception.

• mini-pelles de masse supérieure à

1000 kg qui doivent être munies d’une

Lorsque le risque de chute d’objets ne peut

structure de protection contre le bascu-

pas être complètement évité, ces équipe-

lement (TOPS**).

ments doivent être équipés d’une structure

de protection contre ce risque.

Les protections contre le retournement ne

sont efficaces que lorsque le conducteur

Les structures de protection contre le

est maintenu sur son siège par sa ceinture

retournement, le renversement ou la chute

de sécurité.

d’objets peuvent être intégrées dans une

cabine.

Les pelles à avancement au pas et les

mini-pelles non équipées de telles structu-

Si l’équipement n’est pas muni des points

res sont soumises à l’obligation de mise

d’ancrage permettant de recevoir une

en conformité à l’article R. 233-34 qui doit

structure de protection, des mesures

doivent être prises pour prévenir le risque

* ROPS : Roll-over protection structure.

de retournement ou de renversement de

** TOPS : Tip-over protection structure.

être effective au plus tard le 5 décembre

2002 (voir § 2.1.3).

Les pelles qui ne pourraient recevoir de

structures de protection (de type ROPS ou

TOPS) doivent faire l’objet de restrictions

d’utilisation, sous le responsabilité du chef

d’établissement utilisateur, de nature à

garantir la sécurité du conducteur

dans toutes les configurations de

travail.

8.5.2. Risque

de chute d’objets

Certains travaux exposent à

des risques de chute de maté-

riaux qui peuvent compro-

mettre la sécurité du

conducteur. C’est le cas des

travaux de démolition et

des travaux souterrains,

ainsi que ceux effectués dans

les carrières.

Les pelles travaillant dans ces

conditions doivent être équipées

de structures de protection contre

les chutes d’objets (FOPS).

L’utilisateur devra choisir le

matériel et les équipe-

ments de protection

les mieux adaptés

aux travaux à

réaliser et aux

risques encourus.

8. Dangers

8.5.3. Rappel des dispositions

construites conformément aux disposi-

constructives

tions du décret n° 90-490 du 15 juin 1990

et réglementaires

sont considérées comme conformes.

Les structures de protection ROPS, FOPS et

TOPS sont des composants de sécurité au

Concrètement cela signifie que le

sens de l’article R. 233.83.2. du code du

montage d’une structure de protection sur

travail. Selon l’article R. 233-88-1 de ce

un engin qui en est dépourvu ne peut être

même code, les structures de protection

improvisé et qu’il doit se faire dans le

neuves mises isolément sur le marché sont

respect des règles suivantes :

soumises à la procédure d’examen CE de

type. Elles doivent obligatoirement com-

• la structure de protection doit être

porter un marquage CE de conformité et

conforme à un modèle dont la résis-

être accompagnées d’une déclaration CE

tance a été éprouvée par des essais

de conformité rédigée par le fabricant de

destructifs

; la conformité est maté-

la structure.

rialisée par un marquage apposé sur

la structure et une attestation de

S’agissant des structures de protection

conformité (déclaration ou certificat),

d’occasion, l’article R.

233-89-3 stipule

que les règles techniques applicables aux

• l’installation d’une structure de pro-

structures d’occasion sont les mêmes que

tection n’est envisageable que sur un

celles applicables aux structures neuves.

engin dont le châssis est muni de points

Toutefois, les structures de protection

d’ancrage dont la résistance est garantie.

9. Panne sur le chantier

• Si vous devez vous faire remorquer sur

• Le calage de l’engin ne peut être entre-

quelques mètres, utilisez une barre de

pris que si les conditions suivantes sont

remorquage ou un câble de résistance

réunies :

suffisante fixé aux points d’accrochage

- un terrain présentant une portance

prévus à cet effet. Relisez au besoin la

suffisante,

notice de conduite et d’entretien, vous y

- des cales d’une résistance suffisante et

trouverez les consignes nécessaires.

bien dimensionnées,

- des points d’appuis garantissant la

• Ne faites jamais remorquer votre pelle

stabilité de l’engin.

pour mettre votre moteur en route.

• N’utilisez jamais l’équipement pour

maintenir l’engin soulevé ; utilisez des

cales.

10. Transport de la pelle hydraulique

• Calez les roues du camion ou de la

• Même sur des courts trajets, il faut

remorque avant de charger votre engin.

arrimer l’engin sur la remorque. Un

engin non attaché risque de glisser et

• Vérifiez que les rampes d’accès peuvent

de tomber du porte-char ou de la

supporter le poids de votre engin.

remorque.

N’improvisez pas des rampes d’accès

avec des planches et des madriers.

• Les opérations de chargement et de

déchargement doivent être effectuées

• Baissez le godet dès que la pelle est en

autant que possible par le conducteur

place sur la remorque.

attitré de l’engin. Dans le cas où une

autre personne réalise cette opération,

• Immobilisez la partie tournante avec le

elle devra être titulaire d’une autori-

dispositif prévu à cet effet.

sation de conduite. Tout titulaire d’un

CACES de catégorie 4 ou d’un CACES

• Éventuellement, démontez le godet ou

de catégorie

10 et disposant d’une

l’équipement quand il dépasse le

autorisation de conduite délivrée

gabarit routier, remorque comprise.

par son employeur peut effectuer des

opérations de chargement et de

• Coupez le circuit électrique à l’aide du

déchargement.

coupe-batterie, retirez la clé de contact.

• Calez les roues ou les chenilles et immo-

bilisez l’engin en l’arrimant au châssis

de la remorque. Utilisez des chaînes et

des tendeurs adaptés.

11. En fin de travail

11.1. Le plein

• En raison des risques d’incendie pen-

de carburant

dant le remplissage du réservoir, vous

devez :

• Faites le plein de carburant à la fin de

- arrêter le moteur,

chaque journée de travail afin

- ne pas fumer,

d’éviter la formation d’eau de

- porter des gants de protection, car le

condensation dans le réservoir.

gazole est nocif pour la peau.

• Avec le bec verseur de la pompe,

touchez l’extérieur

de l’orifice de

remplissage

avant de com-

mencer à remplir

le réservoir, pour

éviter les étincel-

les dues à l’élec-

tricité statique.

• Refermez

bien le

bouchon du

réservoir.

11. En fin de travail

11.2. Stationnement

• Il est préférable de garer la pelle hydrau-

de la pelle

lique sur un terrain plat. Si le terrain est

en pente, disposez toujours votre pelle

• Garez-vous hors des zones de travail.

hydraulique perpendiculairement au

sens de la pente. Assurez-vous que les

• Évitez de vous garer sur une voie de cir-

chenilles ou les roues reposent sur un

culation, c’est très dangereux. Dans le

sol stable et qu’il n’y a pas de risque de

cas contraire, vous devrez avoir obtenu

glissement.

l’accord du gestionnaire de la voirie qui

devra définir le balisage nécessaire ainsi

• En hiver, ne vous garez pas dans la boue

que les modalités de mise en place et de

ou les flaques d’eau, le gel peut vous

maintenance du balisage en question.

gêner à la reprise du travail. N’oubliez

pas de décrotter régulièrement les

chaînes et les galets ; en hiver, la boue

qui gèle immobilisera votre engin.

12. Entretien et réparation

Ce chapitre s’adresse plus particulièrement

au personnel d’atelier, mais le conducteur de l’engin

doit en prendre connaissance.

12.1. Formation

En outre, les salariés qui sont amenés à

conduire des engins, par exemple pour

et information

effectuer des essais lors des opérations

Code du travail, R. 233.10 : « Les tra-

d’entretien ou de réparation, doivent être

vailleurs chargés de la maintenance des

titulaires d’une autorisation de conduite

équipements de travail doivent recevoir

délivrée par leur employeur.

une formation spécifique relative aux pres-

criptions à respecter, aux conditions d’exé-

Tout titulaire d’un CACES de catégorie 10

cution des travaux, aux matériels et outilla-

peut être autorisé à conduire un engin de

ges à utiliser. Cette formation doit être

chantier hors conditions de production,

renouvelée et complétée aussi souvent

après vérification de son aptitude médi-

qu’il est nécessaire pour prendre en

cale par le médecin du travail (cf. § 2.2.3).

compte les évolutions des équipements de

travail dont ces travailleurs assurent la

maintenance ou la modification et les évo-

lutions techniques correspondantes. »

Le personnel d’atelier (graisseurs, mécani-

ciens, électriciens, etc.) doit avoir reçu une

formation adaptée aux tâches à effectuer.

Ses connaissances devront être actuali-

sées pour tenir compte des évolutions

techniques des matériels.

12. Entretien et réparation

12.2. Principaux risques

Avant toute intervention, vous devez :

Les interventions peuvent se dérouler :

• consulter la notice de conduite et d’en-

tretien fournie par le constructeur de

• sur chantier, pour les opérations d’entre-

l’engin et qui doit accompagner la

tien courant telles que graissage, vidange,

machine,

remplacement des pièces d’usure, etc.,

• disposer des EPI appropriés, notam-

• en atelier, pour des opérations lourdes

ment :

impliquant souvent le démontage de

- chaussures de sécurité,

parties complètes de l’engin.

- gants, pour manipuler des pièces cou-

pantes notamment,

- lunettes pour les travaux de perçage,

meulage ou de coupage,

- lunettes ou masques de soudeur lors

des opérations de soudage ou d’oxy-

coupage.

12.2.1. Risque mécanique

• Lors de toute intervention sur les équi-

pements en position haute, ceux-ci

doivent être calés, soit à l’aide d’une

Calage des équipements

barre de calage intégrée à l’engin, soit à

Décret du 8 janvier 1965 modifié par

l’aide de cales rapportées.

décret du 6 mai 1995, art. 227 : « Aucun

travail ne doit être entrepris sous la benne

• Ne vous servez pas des stabilisateurs ou

d’un camion ou sous une partie mobile

des équipements pour maintenir l’engin

d’un engin de chantier sans qu’un disposi-

ou les équipements en position haute.

tif approprié soit utilisé pour empêcher un

Utilisez des cales ou des chandelles

accident en cas de défaillance du dispositif

métalliques.

normal de retenue (…). »

12. Entretien et réparation

Circuits hydrauliques

Les fluides hydrauliques

sous haute pression

présentent un

risque d’injection

accidentelle

de fluide dans les

tissus du corps

humain. Par

exemple,

l’injection de

produit dans

un doigt peut

avoir comme

conséquence

extrême l’ampu-

tation du doigt ou

son atrophie.

Respectez les deux règles suivantes :

• faites baisser la pression du circuit

hydraulique avant toute intervention,

• ne recherchez jamais une fuite hydrau-

lique avec la main.

Parties tournantes

• N’intervenez pas sur les

parties tournantes du

moteur ou de la trans-

mission avant leur arrêt

complet.

• Réglez la tension des courroies

moteur arrêté.

• Ne portez pas de vêtement flottant.

• Avant d’enlever les trappes de visite,

arrêtez le moteur.

Entretien

des pneumatiques

Pour changer une roue :

• immobilisez l’engin en

calant les roues,

• calez le châssis à l’aide

de chandelles ou de

cales appropriées. Les

stabilisateurs ne doivent

pas être utilisés sauf s’ils

sont équipés d’un système

de verrouillage. Ne vous

servez jamais de votre

équipement pour maintenir

le châssis soulevé,

• pour manutentionner la roue, utilisez

• pendant le gonflage, ne restez pas face

un matériel approprié,

au pneu, placez-vous sur le côté,

• utilisez toujours une cage de gonflage,

• ne coupez pas, ne soudez pas quoi que

lorsque la roue n’est pas sur l’engin,

ce soit sur une jante portant un pneu-

matique gonflé.

12.2.2. Risque

de chute

ou de glissade

• Avant d’entreprendre des

réparations sur l’engin,

nettoyez-le.

• Lors de vos interventions,

ne montez jamais sur les

pneus ou la flèche de

l’engin, utilisez les plates-

formes de travail mises à

votre disposition.

12. Entretien et réparation

12.2.3. Risque électrique

12.2.4. Risque de brûlure,

d’incendie ou d’explosion

• Ne fumez pas.

• Ne nettoyez jamais les pièces à l’es-

sence, utilisez des solvants adaptés.

• Laissez refroidir le moteur avant d’enle-

ver le bouchon du radiateur.

• Laissez refroidir l’huile hydraulique

avant de purger ou vidanger les circuits.

• Soyez vigilant lors de la manipulation

des batteries d’accumulateurs : l’acide

sulfurique qu’elle contient provoque de

graves brûlures.

Le circuit électrique d’un engin de chantier

• N’approchez jamais une flamme près

est alimenté par un ensemble batteries-

d’une batterie en charge : l’hydrogène qui

alternateur fonctionnant généralement

se dégage peut provoquer une

sous une tension de 12 volts ou 24 volts.

explosion.

• Ne placez jamais une

pièce métallique en

contact avec les deux

bornes de la batterie :

un arc électrique se crée

pouvant vous occasion-

ner des brûlures sérieu-

ses.

• Utilisez toujours un

contrôleur de charge

pour vérifier la

charge de vos

batteries.

Bibliographie

• Décret du 8 janvier 1965 modifié

- Engins circulant ou manœuvrant

par décret du 6 mai 1995. Hygiène et

fréquemment en marche arrière. R 354.

sécurité dans les travaux du bâtiment,

- Utilisation des engins de chantier.

travaux publics et tous autres travaux

R 372 modifiée.

concernant les immeubles. INRS, ED 535.

• Réparation et entretien des véhicules

• Code de la route. Édition des Journaux

automobiles. INRS, ED 755.

officiels. Brochure n° 20017.

• Mémento de l’élingueur. INRS, ED 389.

• Signalisation temporaire. Livre I,

8e partie. Édition des Journaux officiels.

• Aide-mémoire BTP. INRS, ED 790.

Brochure n° 5354.

• Le CACES. Fiche pratique de sécurité.

• Signalisation temporaire. Volume 1,

INRS, ED 96.

routes bidirectionnelles. SETRA, E00071

• Utilisation et conformité des engins

• Recommandations de la Caisse

mobiles et des appareils de levage.

nationale de l’assurance maladie,

OPPBTP, code commande C5 G 01 00.

publiées par l’INRS :

- Risques d’explosion et de projection

• Industrie routière. Guide pratique.

lors du montage et du démontage des

OPPBTP, D6 G 05 02.

pneumatiques des véhicules et engins

sur roues. R 197.

• Réalisation des vérifications générales

périodiques. FNTP. Engins de chantier.

- Batteries d’accumulateurs. R 215.

Engins de terrassement à conducteur

- Circulation des engins et véhicules

porté utilisés en levage de charges.

sur les chantiers. R 339.

• Guide pratique des transports. FNTP.

- Travaux de démolition de bâtiments.

R 345.

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CENTRE

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37 Indre-et-Loire, 41 Loir-et-Cher, 45 Loiret)

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36 rue Xaintrailles

57036 Metz cedex 1

45033 Orléans cedex 1

tél. 03 87 66 86 22 - fax 03 87 55 98 65

tél. 02 38 79 70 00 - fax 02 38 79 70 30

(68 Haut-Rhin)

11 avenue De-Lattre-de-Tassigny

CENTRE-OUEST

(16 Charente, 17 Charente-Maritime,

BP 488

19 Corrèze, 23 Creuse, 79 Deux-Sèvres,

68020 Colmar cedex

86 Vienne, 87 Haute-Vienne)

tél. 03 89 21 62 20 - fax 03 89 21 62 21

4 rue de la Reynie

87048 Limoges cedex

AQUITAINE

tél. 05 55 45 39 04 - fax 05 55 79 00 64

(24 Dordogne, 33 Gironde, 40 Landes,

47 Lot-et-Garonne, 64 Pyrénées-Atlantiques)

ÎLE-DE-FRANCE

80 avenue de la Jallère

(75 Paris, 77 Seine-et-Marne, 78 Yvelines,

33053 Bordeaux cedex

91 Essonne, 92 Hauts-de-Seine, 93 Seine-Saint-Denis,

tél. 05 56 11 64 00 - fax 05 56 39 55 93

94 Val-de-Marne, 95 Val-d’Oise)

17-19 place de l’Argonne

AUVERGNE

75019 Paris

(03 Allier, 15 Cantal, 43 Haute-Loire,

tél. 01 40 05 32 64 - fax 01 40 05 38 84

63 Puy-de-Dôme)

48-50 boulevard Lafayette

LANGUEDOC-ROUSSILLON

63058 Clermont-Ferrand cedex 1

(11 Aude, 30 Gard, 34 Hérault, 48 Lozère,

tél. 04 73 42 70 22 - fax 04 73 42 70 15

66 Pyrénées-Orientales)

29 cours Gambetta

34068 Montpellier cedex 2

BOURGOGNE et FRANCHE-COMTÉ

(21 Côte-d’Or, 25 Doubs, 39 Jura,

tél. 04 67 12 95 55 - fax 04 67 12 95 56

58 Nièvre, 70 Haute-Saône,

71 Saône-et-Loire, 89 Yonne,

MIDI-PYRÉNÉES

90 Territoire de Belfort)

(09 Ariège, 12 Aveyron, 31 Haute-Garonne, 32 Gers,

ZAE Cap-Nord

46 Lot, 65 Hautes-Pyrénées, 81 Tarn, 82 Tarn-et-Garonne)

38 rue de Cracovie

2 rue Georges-Vivent

21044 Dijon cedex

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